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Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Deuxième session de la quarantième législature, 2009

Président : L'honorable W. DAVID ANGUS

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Le jeudi 26 février 2009
Le jeudi 5 mars 2009

Fascicule n^o 1

Réunion d'organisation
et
Première (dernière) réunion concernant :

Les frais d'utilisation proposés concernant la division
de la réglementation des explosifs de Ressources naturelles Canada

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Règlement 104 — dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la trente-neuvième législature)

• Ordre de renvoi
• Procès-verbaux
• Le premier rapport
• Témoignages du 26 février 2009 (30K)
• Témoignages du 5 mars 2009 (100K)

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TÉMOINS :

Le jeudi 5 mars 2009

Ressources naturelles Canada :

Kiran Hanspal, directrice générale, Direction de la sécurité et de la sûreté des explosifs;

Christopher Watson, directeur et inspecteur en chef, Division de la réglementation des explosifs;

Jean-Luc Arpin, inspecteur des explosifs.

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MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable W. David Angus

Vice-président : L'honorable Grant Mitchell

et

Les honorables sénateurs :

Adams, Banks, *Cowan (ou Tardif), Lang, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Merchant, Milne, Neufeld, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston, Spivak

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Milne a remplacé l'honorable sénateur Kenny (le 12 février 2009).

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