Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable GERRY ST. GERMAIN, C.P.
Le mardi 8 juin 2010
Le mercredi 9 juin 2010
Le mardi 15 juin 2010
Fascicule no 8
Quinzième, seizième et dix-septième réunions concernant :
Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada (Questions concernant l'éducation des Premières nations)
Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2010-2011 — Examen des diverses responsabilités du gouvernement fédéral à
l'égard des peuples Autochtones du Canada)
- Procès-verbaux
- Le quatrième rapport
- Témoignages du 8 juin 2010 (79K)
- Témoignages du 9 juin 2010 (90K)
- Témoignages du 15 juin 2010 (104K)
TÉMOINS :
Le mardi 8 juin 2010
Conseil en Éducation des Premières Nations :
Lise Bastien, directrice.
Institut Tshakapesh :
Denis Vollant, directeur général.
Le mercredi 9 juin 2010
Mount Pleasant Educational Services Inc. :
Corinne Mount Pleasant-Jetté, présidente.
Le mardi 15 juin 2010
Fondation nationale des réalisations autochtones :
Roberta Jamieson, présidente-directrice générale;
Noella Steinhauer, directrice de l'enseignement.
À titre personnel :
David Newhouse, président et professeur agrégé, Études autochtones, Université Trent.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Gerry St. Germain, C.P.
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :Brazeau, Campbell, *Cowan (ou Tardif), Demers, Hubley, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Lovelace Nicholas, Patterson, Poirier, Raine, Sibbeston, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 11 juin 2010).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Cordy (le 8 juin 2010).
L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Fairbairn, C.P. (le 8 juin 2010).
L'honorable sénateur Fairbairn, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 7 juin 2010).
L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 4 juin 2010).
L'honorable sénateur Raine a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 3 juin 2010).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 3 juin 2010).