Délibérations du Comité
sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la
défense
Première session de la quarante et unième législature, 2011
Présidente : L'honorable PAMELA WALLIN
Le lundi 17 octobre 2011
Le lundi 24 octobre 2011
Le lundi 31 octobre 2011
Fascicule no 2
Deuxième, troisième et quatrième réunions concernant :
Les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense
- Procès-verbal du 17 octobre 2011
- Procès-verbal du 24 octobre 2011
- Procès-verbal du 31 octobre 2011
- Témoignages du 17 octobre 2011 (200K)
- Témoignages du 24 octobre 2011 (131K)
- Témoignages du 31 octobre 2011 (85K)
TÉMOINS
Le lundi 17 octobre 2011
Défense nationale :
Vice-amiral Bruce Donaldson, vice-chef de l'état major de la Défense;
Matthew King, sous-ministre délégué;
Kevin Lindsey, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances;
Contre-amiral Jennifer Bennett, chef, Réserves et cadets;
Scott Stevenson, sous-ministre adjoint (Infrastructure et environnement).
The 7 Year Project :
Robert Roy, chef;
John Richmond, directeur, Relations avec la communauté.
Le lundi 24 octobre 2011
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
David Sproule, jurisconsulte adjoint et directeur général;
Roland Legault, directeur adjoint, Direction du droit onusien, droits de la personne et droit économique;
Paul Galveias, agent principal des contrôles à l'exportation.
À titre personnel :
Andrea Charron, associée de recherche, Centre d'études pour la sécurité et la défense, Université Carleton.
Peter Jones, professeur associé, École supérieure d'affaires publiques et internationales, Université d'Ottawa.
Le lundi 31 octobre 2011
Affaires étrangères et Commerce international Canada :
David Sproule, jurisconsulte adjoint et directeur général;
Roland Legault, directeur adjoint, Direction du droit onusien, droits de la personne et droit économique;
Paul Galveias, agent principal des contrôles à l'exportation.
À titre personnel :
Andrea Charron, associée de recherche, Centre d'études pour la sécurité et la défense, Université Carleton.
Peter Jones, professeur associé, École supérieure d'affaires publiques et internationales, Université d'Ottawa.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Pamela Wallin
Vice-président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire
et
Les honorables sénateurs :
*Cowan (ou Tardif), Dawson, Day, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Mitchell, Plett, Stewart Olsen, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 31 octobre 2011).
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 31 octobre 2011).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Di Nino (le 25 octobre 2011).
L'honorable sénateur Di Nino a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 24 octobre 2011).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 18 octobre 2011).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Segal (le 18 octobre 2011).