Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense
Première session de la quarante et unième législature, 2011-2012-2013
Présidente : L'honorable PAMELA WALLIN
Le lundi 4 mars 2013
Le lundi 18 mars 2013
Le lundi 25 mars 2013
Fascicule no 13
Vingtième, vingt et unième et vingt-deuxième réunions concernant :
Les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense
Deuxième et troisième réunions concernant :
L'étude sur le harcèlement au sein de la Gendarmerie royale du Canada
Y COMPRIS :
LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Une étude de la Nouvelle Charte des anciens combattants)
- Procès-verbal du 4 mars 2013
- Procès-verbal du 18 mars 2013
- Procès-verbal du 25 mars 2013
- Le neuvième rapport
- Témoignages du 4 mars 2013 (130K)
- Témoignages du 18 mars 2013 (236K)
- Témoignages du 25 mars 2013 (126K)
TÉMOINS
Le lundi 4 mars 2013
Center for Strategic and International Studies :
James Andrew Lewis, chercheur principal, directeur du Programme de technologie et de politique publique (par vidéoconférence).
Comité externe d'examen de la GRC :
Catherine Ebbs, présidente;
David Paradiso, directeur exécutif et avocat principal.
Le lundi 18 mars 2013
Défense nationale :
Général Thomas Lawson, chef d'état-major de la Défense.
Gendarmerie royale du Canada :
Craig Callen, sous-commissaire, commandant divisionnaire, Division E (par vidéoconférence);
Inspecteur Carol Bradley, chef d'équipe, Division E, Programme pour un environnement de travail respectueux (par vidéoconférence);
Simmie Smith, chef de projet, Direction de la diversité stratégique, siège social de la GRC du Pacifique, Division E (par vidéoconférence);
Sharon Woodburn, commissaire adjointe, directrice générale, Programmes et services relatifs à l'effectif des ressources humaines;
Dennis Watters, dirigeant principal de la vérification et de l'évaluation;
Daniel Dubeau, commissaire adjoint, directeur général des ressources humaines;
Roger Brown, sous-commissaire, commandant divisionnaire, Division Dépôt (par vidéoconférence);
Christine Hudy, Évaluation des programmes de formation et aide à l'élaboration du programme éducatif, Division Dépôt (par vidéoconférence);
Matthew Venneri, directeur intérimaire, Programmes nationaux de rendement, apprentissage et perfectionnement;
Sergent Richard Davis, Direction des services en milieu du travail;
Surintendant Michael O'Rielly, directeur, Initiative de réforme législative.
Le lundi 25 mars 2013
Défense nationale :
Lieutenant-général Yvan Blondin, commandant de l'Aviation royale canadienne;
Major-général Richard D. Foster, commandant adjoint (Continental) Commandement des opérations interarmées du Canada.
MEMBRES DU COMITÉ
Présidente : L'honorable Pamela Wallin
Vice-président : L'honorable Roméo Antonius Dallaire
et
Les honorables sénateurs :
*Cowan (ou Tardif), Day, Demers, Johnson, Lang, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Manning, Mitchell, Munson
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Demers a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 25 mars 2013).
L'honorable sénatrice Johnson a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 25 mars 2013).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 20 mars 2013).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 18 mars 2013).
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 18 mars 2013).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 18 mars 2013).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 7 mars 2013).
L'honorable sénateur Boisvenu a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 7 mars 2013).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Boisvenu (le 6 mars 2013).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Day (le 6 mars 2013).