Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et
de la technologie
Première session de la quarante et unième législature, 2011
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mercredi 30 novembre 2011
Le jeudi 1er décembre 2011
Le vendredi 2 décembre 2011
Fascicule no 9
Première (dernière) réunion concernant :
Le projet de loi S-201, Loi instituant la Journée nationale de la
philanthropie
et
Onzième et douzième réunions concernant :
L'étude sur les progrès réalisés dans la mise en œuvre du Plan décennal pour
consolider les soins de santé de 2004
Y COMPRIS :
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-201, Loi instituant la Journée nationale de la
philanthropie)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 30 novembre 2011
- Procès-verbal du 1er décembre 2011
- Procès-verbal du 2 décembre 2011
- Le cinquième rapport
- Témoignages du 30 novembre 2011 (117K)
- Témoignages du 1er décembre (48K)
- Témoignages du 2 décembre 2011 (238K)
TÉMOINS
Le mercredi 30 novembre 2011
Gouvernement de la Nouvelle-Écosse :
Kevin McNamara, sous-ministre, Santé et Bien-être.
Gouvernement du Manitoba :
Milton Sussman, sous-ministre, Santé Manitoba.
Le jeudi 1er décembre 2011
L'honorable sénateur Terry M. Mercer, parrain du projet de loi.
Le vendredi 2 décembre 2011
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest :
Debbie Delancy, sous-ministre, Santé et Services sociaux.
Santé Canada :
Abby Hoffman, sous-ministre adjointe, Direction générale de la politique stratégique.
Centre d'excellence de l'Ontario pour la santé mentale des enfants et des adolescents :
Ian Manion, directeur exécutif.
Conseil canadien de la santé :
Dr Jack Kitts, président.
Institut de recherche en services de santé :
Dr Michael Schull, scientifique principal.
Gouvernement de la Nouvelle-Écosse :
Kevin McNamara, sous-ministre, Santé et Bien-être.
Association canadienne des soins et services à domicile :
Nadine Henningsen, directrice exécutive.
Association médicale canadienne :
Dr John Haggie, président.
Agence de la santé publique du Canada :
Dr Gregory Taylor, directeur général, Bureau de la pratique en santé publique.
À titre personnel :
Steve Morgan, directeur associé, Center for Health Services and Policy Research, Université de la Colombie- Britannique.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Braley, Callbeck, Champagne, C.P., Cordy, *Cowan (ou Tardif), Demers, Dyck, *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Martin, Merchant, Seidman, Verner, C.P.
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Braley a remplacé l'honorable sénateur Eaton (le 25 novembre 2011).
L'honorable sénateur Dyck a remplacé l'honorable sénateur Zimmer (le 24 novembre 2011).