Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Agriculture et des
forêts
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013
Président : L'honorable PERCY MOCKLER
Le jeudi 7 novembre 2013
Le mardi 19 novembre 2013
Le jeudi 28 novembre 2013 (à huis clos)
Le jeudi 5 décembre 2013
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Travaux futurs du comité
et
Première réunion concernant :
Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole
et
Première réunion concernant :
L'importance des abeilles et de leur santé dans la production de miel, d'aliment et de graines au Canada
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(L'article 12-26(2) du Règlement — Dépenses encourues par le comité au cours
de la première session de la quarante et unième législature)
TÉMOINS
Le jeudi 5 décembre 2013
Conseil canadien du miel :
Rod Scarlett, directeur général.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Percy Mockler
Vice-président : L'honorable Terry M. Mercer
et
Les honorables sénateurs :
Buth, Carignan, C.P. (ou Martin), Cowan (ou Fraser), Dagenais, Eaton, Maltais, Merchant, Munson, Ogilvie, Oh, Rivard, Tardif
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Mercer a remplacé l'honorable sénateur Robichaud, C.P. (le 5 décembre 2013).
L'honorable sénateur Robichaud, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Mercer (le 4 décembre 2013).
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénatrice Callbeck (le 27 novembre 2013).
L'honorable sénatrice Buth a remplacé l'honorable sénatrice Raine (le 14 novembre 2013).
L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénatrice Buth (le 6 novembre 2013).