Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le jeudi 7 novembre 2013
Le mardi 19 novembre 2013
Le jeudi 21 novembre 2013
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Première et deuxième réunions concernant :
La teneur des éléments des Sections 7 et 14 de la Partie 3 du projet de loi C-4, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 21 mars 2013 et mettant en œuvre d'autres mesures
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(L'article 12-26(2) du Règlement — Dépenses encourues par le comité au cours
de la première session de la quarante et unième législature)
TÉMOINS
Le mardi 19 novembre 2013
Ministère des Finances Canada :
Leah Anderson, directrice générale, Direction du développement économique et des finances intégrées;
Soren Halverson, chef principal, Finances intégrées et gestion des biens.
Ressources naturelles Canada :
Tim Gardiner, directeur, Direction des ressources pétrolières.
Wildsight :
John Bergenske, directeur exécutif (par vidéoconférence).
Le jeudi 21 novembre 2013
Agence canadienne de développement économique du Nord :
Patrick Borbey, président;
Kate Ledgerwood, directrice intérimaire des politiques, Bureau de gestion des projets du Nord.
Gouvernement des Territoires du Nord-Ouest :
Peter Vician, sous-ministre de l'Industrie, du Tourisme et de l'Investissement (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :
Black, Boisvenu, *Carignan (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Frum, MacDonald, Massicotte, Patterson, Ringuette, Siedman, Sibbeston, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Sibbeston a remplacé l'honorable sénateur Watt (le 18 novembre 2013).
L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénateur Sibbeston (le 4 novembre 2013).