Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le jeudi 18 septembre 2014
Le mardi 23 septembre 2014
Le jeudi 25 septembre 2014
Fascicule no 15
Première, deuxième et troisième réunions concernant :
Le projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et la Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut
COMPARAÎT
L'honorable Bernard Valcourt, C.P., député, ministre des Affaires autochtones et du développement du Nord canadien
TÉMOINS
Le jeudi 18 septembre 2014
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Tara Shannon, directrice, Politiques en matière de ressources et de programmes, Affaires du Nord;
Janice Traynor, analyste principale, Environnement et ressources renouvelables, Affaires du Nord.
Ministère de la Justice Canada :
Tom Isaac, avocat-conseil principal.
Le mardi 23 septembre 2014
Gouvernement du Yukon :
L'honorable Darrell Pasloski, premier ministre du Yukon;
Julie Stinson, gestionnaire des processus d'évaluation du développement.
Gouvernement du Nunavut :
Le jeudi 25 septembre 2014L'honorable Johnny Mike, député, ministre de l'Environnement;
William MacKay, directeur, Relations intergouvernementales.
Conseil des Premières Nations du Yukon :
Ruth Massie, grand chef;
Daryn R. Leas, conseiller juridique.
Première Nation de Little-Salmon/ Carmacks :
Eric Fairclough, chef.
Premières Nations de Champagne et de Aishihik :
Mary Jane Jim, conseillère;
Brian MacDonald, conseiller juridique;
Roger Brown, gestionnaire de l'environnement et des ressources naturelles.
Société d'énergie du Yukon :
David Morrison, président et chef de la direction.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Grant Mitchell
et
Les honorables sénateurs :
Black, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), MacDonald, Mitchell, Patterson, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 24 septembre 2014).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 22 septembre 2014).
L'honorable sénateur Patterson a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 18 septembre 2014).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 17 septembre 2014).