Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable RICHARD NEUFELD
Le mardi 30 septembre 2014
Le jeudi 2 octobre 2014
Le mardi 7 octobre 2014
Fascicule no 16
Quatrième, cinquième et sixième (dernière) réunions concernant :
Le projet de loi S-6, Loi modifiant la Loi sur l'évaluation environnementale et socioéconomique au Yukon et la Loi sur les eaux du Nunavut et le Tribunal des droits de surface du Nunavut
Y COMPRIS :
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-6)
TÉMOINS
Le mardi 30 septembre 2014
Chambre des mines du Yukon :
Samson Hartland, directeur exécutif.
Klondike Placer Miners' Association (par vidéoconférence) :
Stuart Schmidt, président;
Randy Clarkson, directeur exécutif.
Alexco Resource Copr. :
Clynton Nauman, président et chef de la direction.
Office des eaux du Nunavut :
Thomas Kabloona, président;
Damien Côté, directeur exécutif.
Le jeudi 2 octobre 2014
Chambre des mines du Nunavut et des Territoires du Nord-Ouest :
Elizabeth Kingston, directrice générale;
Adam Chamberlain, directeur.
Association canadienne des producteurs pétroliers (par vidéoconférence) :
Alex Ferguson, vice-président, Politique et environnement;
Aaron Miller, gestionnaire, Nord du Canada.
Le mardi 7 octobre 2014
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Tara Shannon, directrice, Politiques en matière de ressources et de programmes, Affaires du Nord;
Janice Traynor, analyste principale, Environnement et ressources renouvelables, Affaires du Nord.
Ministère de la Justice Canada :
Tom Isaac, avocat-conseil principal.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Richard Neufeld
Vice-président : L'honorable Paul J. Massicotte
et
Les honorables sénateurs :
Black, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Frum, MacDonald, Mitchell, Ringuette, Seidman, Sibbeston, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénateur Patterson (le 6 octobre 2014).