Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013
Président : L'honorable KELVIN KENNETH OGILVIE
Le mercredi 4 décembre 2013
Le jeudi 5 décembre 2013
Le jeudi 12 décembre 2013 (à huis clos)
Fascicule no 3
Première et deuxième (dernière) réunion concernant :
Le projet de loi C-7, Loi modifiant la Loi sur les musées afin de constituer le Musée canadien de l'histoire et apportant des modifications corrélatives à d'autres lois
Première réunion concernant :
L'étude sur les produits pharmaceutiques sur ordonnance au Canada
Y COMPRIS :
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-7)
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget d'étude spéciale 2013-14 Ð Les produits pharmaceutiques sur ordonnance
au Canada)
COMPARAIT
L'honorable Shelly Glover, C.P., députée, ministre du Patrimoine canadien
TÉMOINS
Le mercredi 4 décembre 2013
Ministère du Patrimoine canadien :
Colleen Swords, sous-minitre;
Hubert Lussier, sous-ministre adjoint, Citoyenneté et patrimoine.
Musée canadien des civilisations :
Mark O'Neill, président-directeur général;
David Morrison, directeur, Recherche — Projet Salle d'histoire canadienne.
Association des musées canadiens :
John McAvity, directeur général;
Audrey Vermette, directrice des programmes et des affaires publiques.
Société canadienne d'anthropologie :
Lorne Holyoak, président.
Société historique du Canada :
Dominique Marshall, présidente.
Association canadienne des professeures et professeurs d'université :
Rosa Barker, agente professionnelle.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
Vice-président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Bellemare, *Carignan, C.P. (ou Martin), Chaput, Cordy, *Cowan (ou Fraser), Dyck, Eaton, Enverga, Segal, Seidman, Seth, Stewart Olsen
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Cordy a remplacé l'honorable sénateur Joyal, C.P. (le 5 décembre 2013).
L'honorable sénateur Joyal, C.P., a remplacé l'honorable sénatrice Cordy (le 4 décembre 2013).