Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016
Président : L'honorable DAVID TKACHUK
Le jeudi 29 septembre 2016 (à huis clos)
Le mercredi 5 octobre 2016
Le jeudi 6 octobre 2016
Le mercredi 19 octobre 2016
Le jeudi 20 octobre 2016
Fascicule nº 8
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Première, deuxième et troisième réunions :
Étudier et produire un rapport sur la création d'un corridor national au Canada afin d'améliorer et de faciliter le commerce et les échanges intérieurs
et
Dixième réunion :
Étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 29 septembre 2016 (à huis clos)
- Procès-verbal du 5 octobre 2016
- Procès-verbal du 6 octobre 2016
- Procès-verbal du 19 octobre 2016
- Procès-verbal du 20 octobre 2016
- Témoignages du 5 octobre 2016
- Témoignages du 6 octobre 2016
- Témoignages du 19 octobre 2016
- Témoignages du 20 octobre 2016
TÉMOINS
Le mercredi 5 octobre 2016
École de politique publique, Université de Calgary :
Andrei Sulzenko, membre exécutif;
Garret Kent Fellows, associé de recherche — Politique énergétique et environnementale.
Le jeudi 6 octobre 2016
Innovation, Sciences et Développement économique Canada :
Adam Scott, directeur, Analyse industrielle et réglementaire, Politique des télécommunications, Secteur de la politique stratégique;
Andre Arbour, gestionnaire, Analyse industrielle et réglementaire, Politique des télécommunications, Secteur de la politique stratégique.
Le mercredi 19 octobre 2016
Banque du Canada :
Stephen S. Poloz, gouverneur;
Carolyn Wilkins, première sous-gouverneure.
Le jeudi 20 octobre 2016
Transports Canada :
Sandra LaFortune, directrice générale, Relations internationales et la politique de commerce, Relations internationales et intergouvernementales;
Craig Hutton, directeur général, Politiques stratégiques, Politique stratégique et innovation.
SvN Architects + Planners :
John Van Nostrand, directeur fondateur.
À titre personnel :
Rick Laliberte.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David Tkachuk
Vice-président : L'honorable Joseph A. Day
et
Les honorables sénateurs :
Black, Campbell, *Carignan, C.P. (ou Martin), Enverga, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Marshall, Massicotte, Ringuette, Smith, Tannas
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Marshall a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 20 octobre 2016).
L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 17 octobre 2016).
L'honorable sénateur Cowan a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 16 juin 2016).