Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Banques et du commerce
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018
Président : L'honorable DOUGLAS BLACK
Le mercredi 26 septembre 2018
Le mercredi 3 octobre 2018 (à huis clos)
Le jeudi 4 octobre 2018
Fascicule nº 45
Vingtième réunion :
Étude sur la situation actuelle du régime financier canadien et international
Neuvième réunion :
Étude sur les enjeux nouveaux et émergents pour les importateurs et exportateurs canadiens dans les marchés nord-américains et mondiaux
Première réunion :
Réponse du gouvernement au quinzième rapport du Comité sénatorial permanent des banques et du commerce, intitulé Corridor national : Améliorer et faciliter le commerce
et les échanges intérieurs, déposé au Sénat le 21 juin 2017
Y COMPRIS :
LE VINGT-TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget d'étude spéciale 2018-2019 (la cybersécurité et la cyberfraude))
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 26 septembre 2018
- Procès-verbal du 3 octobre 2018
- Procès-verbal du 4 octobre 2018
- Témoignages du 26 septembre 2018
- Témoignages du 4 octobre 2018
COMPARAISSENT
L'honorable Bill Morneau, C.P., député, ministre des FinancesL'honorable Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports
TÉMOINS
Le mercredi 26 septembre 2018
Ministère des Finances Canada :
Rob Stewart, sous-ministre délégué et représentant du Canada auprès du G7, du G20, et du Conseil de stabilité financière.
Annette Ryan, sous-ministre adjointe déléguée, Direction de la politique du secteur financier;
Julien Brazeau, directeur principal, Stratégie et coordination, Division des institutions financières, Direction de la politique du secteur financier;
Gabriel Ngo, conseiller, Politique sur les crimes financiers, Direction de la politique du secteur financier.
Le jeudi 4 octobre 2018
Transports Canada :
Sandra LaFortune, directrice générale, Relations internationales et la politique de commerce;
Emilia Warriner, directrice, Programmes d'infrastructure de transport.
COMITÉ SÉNATORIAL PERMANENT DES
BANQUES ET DU COMMERCE
Président : L'honorable Douglas Black
Vice-présidente : L'honorable Carolyn Stewart Olsen
et
Les honorables sénateurs :
Boyer, Dagenais, Day, *Day (ou Mercer), *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Marwah, Mockler, *Smith (ou Martin), Tannas, Tkachuk, Wallin, Wetston, *Woo (ou Saint-Germain)
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Marwah a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 4 octobre 2018).
L'honorable sénatrice Boyer a remplacé l'honorable sénatrice Deacon (Ontario) (le 4 octobre 2018).
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 3 octobre 2018).
L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Marwah (le 3 octobre 2018).
L'honorable sénatrice Deacon (Ontario) a remplacé l'honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) (le 2 octobre 2018).
L'honorable sénateur Deacon (Nouvelle-Écosse) a remplacé l'honorable sénatrice Ringuette (le 2 octobre 2018).
L'honorable sénatrice Ringuette a remplacé l'honorable sénatrice Verner, C.P. (le 28 septembre 2018).
L'honorable sénatrice Verner, C.P., a remplacé l'honorable sénatrice Ringuette (le 26 septembre 2018).
L'honorable sénatrice Ringuette a remplacé l'honorable sénatrice Moncion (le 23 septembre 2018).