Délibérations du Comité sénatorial permanent de la
Sécurité nationale et de la défense

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016

Président : L'honorable DANIEL LANG

Le lundi 11 avril 2016
Le lundi 18 avril 2016
Le lundi 2 mai 2016
Le mercredi 4 mai 2016

Fascicule nº 3

Cinquième, sixième et septième réunions :

Étudier afin d'en faire rapport, les politiques, les pratiques, les circonstances et les capacités du Canada en matière de sécurité nationale et de défense

Troisième, quatrième et cinquième réunions :

Étude sur les menaces à la sécurité nationale notamment : a) le cyberespionnage; b) les menaces aux infrastructures essentielles; c) le recrutement de terroristes et le financement d'actes terroristes; d) les opérations antiterroristes et les poursuites contre les terroristes

Première réunion :

Teneure des éléments de la section 2 de la partie 4 du projet de loi C-15, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 22 mars 2016 et mettant en œuvre d'autres mesures

Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport budgétaire d'étude spécial — Étude sur les menaces à la sécurité nationale)

• Ordre de renvoi
• Procès-verbal du 11 avril 2016
• Procès-verbal du 18 avril 2016
• Procès-verbal du 2 mai 2016
• Procès-verbal du 4 mai 2016
• Le deuxième rapport
• Témoignages du 11 avril 2016
• Témoignages du 18 avril 2016
• Témoignages du 2 mai 2016
• Témoignages du 4 mai 2016

TÉMOINS :

Le lundi 11 avril 2016

Agence du revenu du Canada:

Alastair Bland, directeur, Division de la revue et de l'analyse, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires;

Cathy Hawara, directrice générale, Direction des organismes de bienfaisance, Direction générale de la politique législative et des affaires réglementaires.

Centre intégré d'évaluation du terrorisme:

Christian Rousseau, directeur exécutif.

À titre personnel:

Paul Stockton, directeur principal, Sonecon LLC.

Le lundi 18 avril 2016

Agence spatiale canadienne:

Sylvain Laporte, président;

Manon Larocque, directrice générale par intérim, Politique.

Sécurité publique Canada:

Lori MacDonald, sous-ministre adjointe, Secteur de la gestion des urgences et des programmes;

Dominik Breton, directeur, Secrétariat national de recherche et sauvetage.

Garde côtière canadienne:

Gregory Lick, directeur général, Opérations;

Peter Garapick, surintendent, Recherche et sauvetage, Région du Centre et de l'Arctique.

Défense nationale et les Forces armées canadiennes:

Contre-amiral Peter Ellis, commandant adjoint, Commandement des opérations interarmées du Canada.

EMP Task Force on National and Homeland Security:

Peter Vincent Pry, directeur exécutif;

Cynthia Ayers, directrice adjointe.

Foundation for Resilient Societies:

Thomas S. Popik, président (par vidéoconférence).

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Daniel Lang

Vice-président : L'honorable Joseph A. Day

et

Les honorables sénateurs :

Beyak, *Carignan, C.P.(ou Martin), *Harder, C.P. (ou Bellemare), Kenny, Manning, Mitchell, Ngo, White

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Dagenais (le 4 mai 2016).

L'honorable sénateur Dagenais a remplacé l'honorable sénateur Smith (le 22 mars 2016).