On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
Les procédures au sujet des témoins de comités
La télédiffusion des délibérations du Sénat
- Fascicule n° 19, le 2 décembre et le 8 décembre 2009
- Fascicule n° 18, le 24 novembre 2009
- Fascicule n° 17, le 17 novembre 2009
- Fascicule n° 15, le 20 octobre 2009
- Fascicule n° 14, le 29 septembre (à huis clos) et le 6 octobre 2009
L'etude sur le système de comités du Sénat
- Fascicule n° 17, le 17 novembre 2009
- Fascicule n° 12, le 23 juin 2009
- Fascicule n° 11, le 16 juin et le 17 juin 2009
- Fascicule n° 10, le 9 juin 2009
- Fascicule n° 9, le 2 juin 2009
- Fascicule n° 8, le 26 mai et le 27 mai 2009
- Fascicule n° 5, le 21 avril et le 22 avril 2009
L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) — impression d'une nouvelle version du Règlement du Sénat
- Fascicule n° 16, le 27 octobre 2009
- Fascicule n° 8, le 26 mai et le 27 mai 2009
- Fascicule n° 4, le 25 mars 2009
- Fascicule n° 1, le 24 février et le 3 mars 2009
Les substitutions des membres de comités
- Fascicule n° 14, le 29 septembre (à huis clos) et le 6 octobre 2009
- Fascicule n° 13, le 15 septembre 2009
- Fascicule n° 11, le 16 juin et le 17 juin 2009
L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) — questions de procédure découlant de l'amendement du Code régissant les conflits d'intérêts des sénateurs
- Fascicule n° 8, le 26 mai et le 27 mai 2009
- Fascicule n° 7, le 6 mai (à huis clos), le 12 mai (à huis clos) et le 13 mai 2009 (à huis clos)
- Fascicule n° 3, le 24 mars 2009
La déclaration erronée du gouvernement dans le site web « plandaction.gc.ca »
- Fascicule n° 7, le 6 mai (à huis clos), le 12 mai (à huis clos) et le 13 mai 2009 (à huis clos)
- Fascicule n° 6, le 28 avril 2009
L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) — questions de privilège
- Fascicule n° 7, le 6 mai (à huis clos), le 12 mai (à huis clos) et le 13 mai 2009 (à huis clos)
- Fascicule n° 6, le 28 avril 2009
- Fascicule n° 5, le 21 avril et le 21 avril 2009
- Fascicule n° 3, le 24 mars 2009
- Fascicule n° 2, le 10 mars 2009
L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) — réintroduction des projets de loi
L'examen du Règlement du Sénat (article 86(1)f)(i)) — l'utilisation des langues autochtones
Réunion d'organisation