Délibérations du Comité sénatorial spécial sur la
Modernisation du Sénat
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016
Président : L'honorable THOMAS JOHNSON MCINNIS
Le mercredi 28 septembre 2016
Le mercredi 5 octobre 2016 (à huis clos)
Fascicule nº 5
Seizième et dix-septième réunions :
Examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(La modernisation du Sénat : Aller de l'avant)
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La modernisation du Sénat :
Aller de l'avant (Projets de loi omnibus))
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La modernisation du Sénat : Aller de l'avant (Comités))
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La modernisation du Sénat : Aller de l'avant (Feuilleton))
LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La modernisation du Sénat : Aller de l'avant (Caucus))
LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(La modernisation du Sénat : Aller de l'avant (Présidence))
- Procès-verbal du 28 septembre 2016
- Procès-verbal du 5 octobre 2016 (à huis clos)
- Le premier rapport
- Le deuxième rapport
- Le troisième rapport
- Le quatrième rapport
- Le cinquième rapport
- Le sixième rapport
- Témoignages du 28 septembre 2016
TÉMOIN :
Le mercredi 28 septembre 2016
L'honorable sénateur Peter Harder, C.P., représentant du gouvernement au Sénat.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Thomas Johnson McInnis
Vice-président : L'honorable Serge Joyal, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
*Carignan, C.P. (ou Martin), Cools, Dagenais, Eggleton, C.P., Frum, Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Massicotte, McCoy, Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Tkachuk, Wells
* Membres d'office
(Quorum 5)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Dagenais a remplacé l'honorable sénateur McIntyre (le 4 octobre 2016).
L'honorable sénateur MacDonald a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 29 septembre 2016).
L'honorable sénatrice Stewart Olsen a remplacé l'honorable sénatrice Marshall (le 29 septembre 2016).
L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 29 septembre 2016).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 29 septembre 2016).
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénatrice Frum (le 28 septembre 2016).
L'honorable sénateur MacDonald a été ajouté à la liste des membres du comité (le 28 septembre 2016).
L'honorable sénatrice Marshall a remplacé l'honorable sénatrice Stewart Olsen (le 27 septembre 2016).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur McIntyre (le 26 septembre 2016).
L'honorable sénatrice Bellemare a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 15 juin 2016).