Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017-2018

Président : L'honorable PERCY MOCKLER

Fascicule nº 60

Le mardi 13 février 2018
Le mardi 27 février 2018
Le mercredi 28 février 2018

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)

Septième et huitième réunions :
Étude sur les questions qui pourraient survenir occasionnellement concernant les prévisions budgétaires du gouvernement en général, notamment les comptes publics, les rapports du vérificateur général et les finances publiques

Première, deuxième et troisième réunions :
Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2018

Première réunion :
Budget provisoire des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2019

• Ordre de renvoi
• Procès-verbal du 13 février 2018
• Procès-verbal du 27 février 2018
• Procès-verbal du 28 février 2018 (séance de l'après-midi)
• Procès-verbal du 28 février 2018 (séance du soir)
• Témoignages du 13 février 2018
• Témoignages du 27 février 2018
• Témoignages du 28 février 2018 (séance de l'après-midi)
• Témoignages du 28 février 2018 (séance du soir)

TÉMOINS

Le mardi 13 février 2018

Bureau du directeur parlementaire du budget :

Jean-Denis Fréchette, directeur parlementaire du budget;

Mostafa Askari, sous-directeur parlementaire du budget;

Trevor Shaw, conseiller-analyste économique;

Tim Scholz, conseiller-analyste économique.

Le mardi 27 février 2018

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada :

Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;

Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses;

Grace Chenette, directrice exécutive, Direction de la gestion financière.

Le mercredi 28 février 2018 (séance de l'après-midi)

Gendarmerie royale du Canada :

Daniel Dubeau, commissaire intérimaire;

Dennis Watters, dirigeant principal des finances et de l'administration.

Ministère de la Défense nationale et les Forces armées canadiennes :

Julie Charron, sous-ministre adjointe déléguée (Finances) et adjointe au dirigeant principal des finances;

Patrick Finn, sous-ministre adjoint (Matériels).

Santé Canada :

Randy Larkin, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances;

Edward De Sousa, directeur général, Direction de la gestion des ressources;

Todd Cain, directeur général, Direction de l'organisation et du lancement.

Bureau du directeur parlementaire du budget :

Jason Jacques, directeur principal, Estimation des coûts et analyse budgétaire;

Jason Stanton, analyste financier.

Le mercredi 28 février 2018 (séance du soir)

Affaires mondiales Canada :

Arun Thangaraj, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances;

Shirley Carruthers, directrice générale, Direction générale de la Gestion et de la planification des ressources financières.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Percy Mockler

Vice-présidente : L'honorable Mobina S.B. Jaffer

Vice-président : L'honorable André Pratte

et

Les honorables sénateurs :

Andreychuk, Black (Alberta), Campbell, Cools, Day, *Day (ou Mercer), Eaton, Forest, *Harder, C.P. (ou Bellemare), (ou Mitchell), Marshall, Neufeld, *Smith (ou Martin), *Woo (ou Saint-Germain)

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement et à l'ordre adopté par le Sénat le 7 novembre 2017, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Neufeld a remplacé l'honorable sénateur Ngo (le 28 février 2018).

L'honorable sénateur Ngo a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 27 février 2018).