Délibérations du comité sénatorial permanent
des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Première session de la trente-sixième législature, 1997-1998
Président: L'honorable LOWELL MURRAY, c.p.
Le mercredi 25 novembre 1998
Le mardi 1er décembre 1998
Le mercredi 2 décembre 1998
Fascicule no 21
Onzième et douzième réunions concernant: Les dimensions
de la cohésion sociale au Canada dans le contexte de la mondialisation
et des autres éléments économiques et structurels qui
influent sur les niveaux de confiance et de réciprocité dans la
population canadienne
Première et seule réunion concernant
projet de loi S-20: Loi modifiant la loi constituant en personne morale l'Office
épiscopal catholique romain du Mackenzie
Y COMPRIS: LE QUATORZIÈME RAPPORT DU COMITÉ (projet de loi S-20)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Le quatorzième rapport
- Témoignages du 25 novembre 1998 (73K)
- Témoignages du 1er décembre 1998 (61K)
- Témoignages du 2 décembre 1998 (13K)
TÉMOINS:
Le mercredi 25 novembre 1998:
De d-Code Inc.:
Robert Barnard, président et fondateur.
Le mardi 1er décembre 1998:
John Myles, Ph.D., chercheur universitaire invité, Statistique Canada.
Sur le projet de loi S-20:
Le mercredi 2 décembre 1998:
De l'Office épiscopal catholique romain du Mackenzie :
Bernard Lavallée, conseiller juridique.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Lowell Murray, c.p.
et
Les honorables sénateurs:
Butts, Cohen, Cools, Ferretti Barth, Gill, * Graham, c.p. (ou Carstairs), Johnstone, Lavoie-Roux, LeBreton, * Lynch-Staunton (ou Kinsella (suppléant)), Maloney, Phillips, Poy
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
Le nom de l'honorable sénateur Cohen est substitué à celui de l'honorable sénateur Di Nino (le 25 novembre 1998).