Délibérations du Comité
sénatorial permanent des
Finances nationales
Première session de la trente-neuvième législature, 2006
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le mardi 25 avril 2006
Le mardi 2 mai 2006
Le mercredi 3 mai 2006
Le mardi 9 mai 2006 (à huis clos)
Le mardi 16 mai 2006 (à huis clos)
Le mercredi 31 mai 2006
Fascicule no 1
La réunion d'organisation
et
Première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième réunions concernant :
Le Budget des dépenses 2006-2007
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Dépenses du comité encourues au cours de la première session de la trente-huitième législature)
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le premier rapport intérimaire sur le Budget des dépenses 2006-2007)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Les premier et deuxième rapports
- Témoignages du 25 avril 2006 (36K)
- Témoignages du 2 mai 2006 (108K)
- Témoignages du 3 mai 2006 (117K)
- Témoignages du 31 mai 2006 (85K)
COMPARAÎT :
Le mercredi 3 mai 2006
L'honorable John Baird, C.P., député, président du Conseil du Trésor
TÉMOINS :
Le mardi 2 mai 2006
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada
David Moloney, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Laura Danagher, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses, Division des opérations des dépenses et prévisions budgétaires.
Le mercredi 3 mai 2006
Secrétariat du Conseil du Trésor :
David Moloney, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Laura Danagher, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses, Division des opérations des dépenses et prévisions budgétaires.
Le mercredi 31 mai 2006
Bureau du vérificateur général du Canada :
Sheila Fraser, vérificatrice générale du Canada;
Ronnie Campbell, vérificateur général adjoint;
Peter Kasurak, premier directeur principal.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-présidente : L'honorable Anne C. Cools
et
Les honorables sénateurs :
Biron, Cowan, Eggleton, P.C., Fox, P.C., Harb, *Hays, (ou Fraser), *LeBreton, P.C., (ou Comeau), Mitchell, Murray, P.C., Nancy Ruth, Ringuette, Stratton
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Dawson substitué à celui de l'honorable sénateur Fox, C.P. (le 24 avril 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Fox, C.P. substitué à celui de l'honorable sénateur Dawson (le 25 avril 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Harb substitué à celui de l'honorable sénateur Rompkey, C.P. (le 1er mai 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Rompkey, C.P. substitué à celui de l'honorable sénateur Harb (le 2 mai 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Forrestall substitué à celui de l'honorable sénateur Stratton (le 2 mai 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Harb substitué à celui de l'honorable sénateur Biron (le 3 mai 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Stratton substitué à celui de l'honorable sénateur Forrestall (le 4 mai 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Biron substitué à celui de l'honorable sénateur Harb (le 4 mai 2006).
Le nom de l'honorable sénateur Harb substitué à celui de l'honorable sénateur Rompkey, C.P. (le 31 mai 2006).