Délibérations du Comité sénatorial permanent de
l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles

Deuxième session de la quarantième législature, 2009

Président : L'honorable W. DAVID ANGUS

Le mardi 9 juin 2009
Le jeudi 11 juin 2009
Le jeudi 18 juin 2009

Fascicule n^o 9

Deuxième réunion concernant :

Le projet de loi C-16, Loi modifiant certaines lois environnementales et édictant
des dispositions ayant trait au contrôle d'application de lois environnementales

Première et deuxième (dernière) réunion concernant :

Le projet de loi S-208, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues
(eau potable saine)

Première (dernière) réunion concernant :

Le projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux du Canada en vue
de l'agrandissement de la réserve à vocation de parc national Nahanni du Canada

Sixième réunion concernant :
L'étude sur de nouvelles questions concernant son mandat

Y COMPRIS :
LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-16)

LE NEUVIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport sur le projet de loi C-10, Loi sur la protection des eaux navigables)

LE DIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale se terminant le 31 mars 2010
sur les nouvelles questions concernant son mandat)

LE ONZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-38)

LE DOUZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-208)

COMPARAISSENT

L'honorable Jim Prentice, C.P., député, ministre de l'Environnement;

Mark Warawa, député, secrétaire parlementaire du ministre de l'Environnement.

TÉMOINS

Le mardi 9 juin 2009

L'Association canadienne de droit maritime :

John O'Connor, président, Comité sur la pollution et l'environnement maritime.

Guilde de la marine marchande du canada :

Mark Boucher, président national.

Chamber of Shipping :

Capitaine Stephen Brown, président.

International Ship-Owners Alliance of Canada Inc. :

Kaity Arsoniadis Stein, présidente et secrétaire générale.

Fédération internationale des ouvriers du transport :

Peter Lahay, coordonnateur national.

Le jeudi 11 juin 2009

L'honorable sénateur Jerahmiel S. Grafstein, parrain du projet de loi.

jeudi 18 juin 2009

Parcs Canada :

Alan Latourelle, directeur général de l'agence.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable W. David Angus

Vice-président : L'honorable Grant Mitchell

Les honorables sénateurs :

Adams, Banks, *Cowan (ou Tardif), Lang, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Merchant, Milne, Neufeld, Peterson, St. Germain, C.P., Sibbeston, Spivak

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) de Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Milne a remplacé l'honorable sénateur Callbeck (le 11 juin 2009).

L'honorable sénateur Callbeck a remplacé l'honorable sénateur Milne (le 10 juin 2009).

L'honorable sénateur Peterson a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 10 juin 2009).

L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 10 juin 2009).

L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 9 juin 2009).

L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénateur Peterson (le 9 juin 2009).

Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie, de l'environnement et des ressources naturelles