Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Affaires sociales, des sciences et de la technologie
Troisième session de la quarantième législature, 2010
Président : L'honorable ART EGGLETON, C.P.
Le lundi 18 octobre 2010
Le mercredi 20 octobre 2010
Le jeudi 21 octobre 2010
Le vendredi 22 octobre 2010
Fascicule no 14
Cinquième, sixième et septième réunions concernant : L'étude sur l'état de préparation du Canada en cas de pandémie
Dix-huitième réunion concernant : L'étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada
Première (dernière) réunion sur : Le projet de loi C-40, Loi instituant la Journée nationale des aînés
Y COMPRIS :
LE ONZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-40)
LE DOUZIEME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget d'étude spéciale 2010-2011 — L'étude sur l'état de préparation du
Canada en cas de pandémie)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbaux
- Le onzième rapport
- Le douzième rapport
- Témoignages du 18 octobre 2010 (203K)
- Témoignages du 20 octobre 2010 (53K)
- Témoignages du 21 octobre 2010 (143K)
- Témoignages du 22 octobre 2010 (215K)
COMPARAÎT :
L'honorable Diane Ablonczy, C.P., députée, ministre d'état (aînés)
TÉMOINS :
Le lundi 18 octobre 2010
Ministère de la Santé et des soins de longue durée, province de l'Ontario :
Allison Stuart, sous-ministre adjointe, Division de la santé publique.
Province de l'Ontario :
Dre Arlene King, médecin hygiéniste en chef.
Province de la Saskatchewan :
Dre Moira McKinnon, chef des Services de santé.
Agence de la santé publique du Canada :
Dr Gregory Taylor, directeur général, Bureau de la pratique en santé publique;
Dr John Spika, directeur général, Centre de l'immunisation et des maladies respiratoires infectueuses.
Province de la Colombie-Britannique :
Dr Perry Kendall, administrateur des soins de santé (par vidéoconférence).
Province de la Nouvelle-Écosse :
Duff Montgomerie, sous-ministre, Promotion et protection de la santé.
Santé Canada :
Glenda Yeates, sous-ministre.
Le jeudi le 21 octobre 2010
Gouvernement du Nunavut :
Dr Isaac Sobol, médecin hygiéniste en chef.
Assembly of Manitoba Chiefs :
Ron Evans, grand chef.
Santé Canada :
Shelagh Jane Woods, directrice générale, Direction des soins de santé primaire et de la santé publique, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits;
Paul Gully, conseiller médical principal.
Assemblée des Premières nations :
Angus Toulouse, chef regional.
Association des médecins indigènes du Canada :
Dre Darlene Kitty, membre du conseil de direction.
Inuit Tapiriit Kanatami :
Mary Simon, president;
Elizabeth Ford, directrice, Développement social et de la santé.
Association des infirmières et infirmiers autochtones du Canada :
Rosella Kinoshameg, présidente.
Le vendredi 22 octobre 2010
Association médicale canadienne :
Dr Jeffrey Turnbull, president;
Dre Maura Ricketts, directrice, Bureau de la santé publique.
Association des infirmières et infirmiers du Canada :
Claire Betker, membre, Conseil de direction;
Joyce Douglas, infirmière-conseil.
Association canadienne de la santé publique :
Dr Isra Levy, member;
Debra Lynkowski, chef de la direction.
Association canadienne des soins de santé :
Pamela Fralick, présidente et chef de la direction.
Association canadienne des chefs de pompier :
Robert Simonds, président.
Fédération canadienne des enseignantes et des enseignants :
Mary-Lou Donnelly, président;
Myles Ellis, directeur, Services économiques et aux membres.
Fédération canadienne des municipalités :
Claude Dauphin, troisième vice-président;
Alain Normand, membre, Groupe de travail sur la pandémie.
Association des paramédics du Canada :
Greg Furlong, directeur.
Le Conference Board du Canada :
John Neily, directeur, Sécurité nationale et sécurité publique.
Association canadienne de normalisation :
Suzanne Kiraly, vice-présidente exécutive, Relations gouvernementales.
Ontario Power Generation Inc :
Gian Di Giambattista, directeur, Gestion des mesures d'urgences et continuité des opérations.
RiskAnalytica :
Paul Smetanin, président et chef de la direction.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Art Eggleton, C.P.
Vice-président : L'honorable Kelvin Kenneth Ogilvie
et
Les honorables sénateurs :Braley, Callbeck, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Demers, Dyck, Eaton, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Martin, Merchant, Poirier, Seidman
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Poirier a remplacé l'honorable sénateur Champagne, C.P. (le 21 octobre 2010).
L'honorable sénateur Champagne, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Marshall (le 21 octobre 2010).
L'honorable sénateur Marshall a remplacé l'honorable sénateur Champagne, C.P. (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Champagne, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Kochhar (le 20 octobre 2010).
L'honorable sénateur Kochhar a remplacé l'honorable sénateur Champagne, C.P. (le 15 octobre 2010).