Délibérations du Comité permanent du
Règlement, de la procédure et des droits du Parlement
Premère session de la quarante et unième législature, 2011
L'honorable DAVID P. SMITH, C.P. (Cobourg)
Le mardi 21 juin 2011
Le mardi 4 octobre 2011 (à huis clos)
Le jeudi 6 octobre 2011 (à huis clos)
Le mardi 18 octobre 2011 (à huis clos)
Le mercredi 19 octobre 2011 (à huis clos)
Le mardi 25 octobre 2011 (à huis clos)
Le mercredi 26 octobre 2011 (à huis clos)
Le mardi 1er novembre 2011 (à huis clos)
Le mercredi 2 novembre 2011 (à huis clos)
Le mardi 22 novembre 2011 (à huis clos)
Le mardi 29 novembre 2011 (à huis clos)
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
et
Première et deuxième réunions concernant :
L'étude d'un projet d'ordre du jour
et
Première, deuxième, troisième, quatrième, cinquième, sixième, septième et huitième réunions concernant :
L'étude de projets de rapports
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Règlement du Sénat révisé)
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Modifications au Règlement)
- Procès-verbal du 21 juin 2011
- Procès-verbal du 4 octobre 2011
- Procès-verbal du 6 octobre 2011
- Procès-verbal du 18 octobre 2011
- Procès-verbal du 19 octobre 2011
- Procès-verbal du 25 octobre 2011
- Procès-verbal du 26 octobre 2011
- Procès-verbal du 1er novembre 2011
- Procès-verbal du 2 novembre 2011
- Procès-verbal du 22 novembre 2011
- Procès-verbal du 29 novembre 2011
- Le premier rapport du comité
- Le deuxième rapport du comité
- Témoignages du 21 juin 2011 (19K)
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable David P. Smith, C.P. (Cobourg)
Vice-président : L'honorable David Braley
et
Les honorables sénateurs :
Brown, Carignan, Comeau, *Cowan (ou Tardif), Duffy, Fraser, Furey, Housakos, Joyal, C.P., *LeBreton, C.P.(ou Carignan), McCoy, Stratton
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Braley a remplacé l'honorable sénateur Meighen (le 20 octobre 2011).
L'honorable sénateur Duffy a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 20 octobre 2011).
L'honorable sénateur Meighen a remplacé l'honorable sénateur Braley (le 19 octobre 2011).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Duffy (le 19 octobre 2011).
L'honorable sénateur Duffy a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 4 octobre 2011).
L'honorable sénateur Furey a remplacé l'honorable sénateur Chaput (le 4 octobre 2011).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Duffy (le 4 octobre 2011).
L'honorable sénateur Chaput a remplacé l'honorable sénateur Furey (le 30 septembre 2011).
L'honorable sénateur Carignan a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 21 juin 2011).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Carignan (le 21 juin 2011).