Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014
Président : L'honorable DENNIS GLEN PATTERSON
Le mardi 25 novembre 2014
Le mercredi 26 novembre 2014 (à huis clos)
Le mardi 2 décembre 2014
Le mercredi 3 décembre 2014
Le mardi 9 décembre 2014
Le mardi 16 décembre 2014 (à huis clos)
Fascicule no 10
Vingtième, vingt et unième, vingt-deuxième, vingt-troisième, vingt-quatrième et vingt-cinquième réunions :
Étude sur les problèmes liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations
- Procès-verbal du 25 novembre 2014
- Procès-verbal du 26 novembre 2014 (à huis clos)
- Procès-verbal du 2 décembre 2014
- Procès-verbal du 3 décembre 2014
- Procès-verbal du 9 décembre 2014
- Procès-verbal du 16 décembre 2014 (à huis clos)
- Témoignages du 25 novembre 2014 (138 K)
- Témoignages du 25 novembre 2014 (133 K)
- Témoignages du 2 décembre 2014 (93 K)
- Témoignages du 3 décembre 2014 (116 K)
TÉMOINS
Le mardi 25 novembre 2014
Conseil canadien pour les partenariats public-privé :
Mark Romoff, président et chef de la direction.
Tiree Innovation Inc. :
Dale Booth, président.
Assemblée des Premières Nations du Québec et du Labrador :
Madeleine Paul, chef, Première Nation d'Eagle Village, Québec;
Guy Latouche, consultant.
Secrétariat du Congrès des chefs des Premières Nations de l'Atlantique :
John G. Paul, directeur exécutif.
Manitoba Keewatinowi Okimakanak Inc :
David Harper, grand chef;
Michael Anderson, Secrétariat des ressources naturelles, directeur de recherche.
Federation of Saskatchewan Indian Nations :
Kevin McLeod, directeur, Secrétariat au logement et au développement économique et communautaire.
Le mardi 2 décembre 2014
Administration financière des Premières Nations :
Steve Berna, directeur de l'exploitation;
Ernie Daniels, président et directeur général.
Conseil de gestion financière des Premières Nations :
Harold Calla, président du conseil d'administration;
L'honorable Gerry St. Germain, C.P., conseiller.
Conseil national de développement économique des Autochtones :
David Crate, membre et chef de la Nation crie de Fisher River, Manitoba;
Le mercredi 3 décembre 2014
Première Nation Swan Lake :
Le mardi 9 décembre 2014Desmond Gould, directeur des opérations.
Commission de la fiscalité des premières nations :
C.T. (Manny) Jules, président.
Federation of Saskatchewan Indian Nations :
Kevin McLeod, directeur, Secrétariat au logement et au développement économique et communautaire (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Glen Patterson
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Lovelace Nicholas, Moore, Ngo, Oh, Raine, Tannas, Wallace, Watt
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénateur Enverga (le 15 décembre 2014).
L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénateur Sibbeston (le 9 décembre 2014).
L'honorable sénateur Moore a remplacé l'honorable sénateur Watt (le 2 décembre 2014).
L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénateur Moore (le 1er décembre 2014).
L'honorable sénatrice Dyck a remplacé l'honorable sénateur Watt (le 25 novembre 2014).
L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénatrice Dyck (le 24 novembre 2014).