Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014-2015
Président : L'honorable FABIAN MANNING
Le mardi 5 mai 2015 (à huis clos)
Le mardi 12 mai 2015 (à huis clos)
Le mardi 26 mai 2015 (à huis clos)
Le mardi 2 juin 2015
Fascicule nº 22
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Trente-troisième, trente-quatrième, trente-cinquième et trente-sixième (dernière) réunions :
Étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada
Première (dernière) réunion :
Projet de loi S-224, Loi instituant la Journée nationale des produits du phoque et de la mer
Y COMPRIS :
LE DIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Le projet de loi S-224, Loi instituant la Journée nationale des produits du
phoque et de la mer)
TÉMOIN
Le mardi 2 juin 2015
L'honorable sénatrice Céline Hervieux-Payette, C.P., marraine du projet de loi.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Fabian Manning
Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley
et
Les honorables sénateurs :
Baker, C.P., *Carignan, C.P. (ou Martin), Cordy, *Cowan (ou Fraser), Hervieux-Payette, C.P., Lovelace Nicholas, McInnis, Meredith, Poirier, Raine, Stewart Olsen, Wells
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Cordy a remplacé l'honorable sénatrice Hubley (le 2 juin 2015).
L'honorable sénatrice Hervieux-Payette, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 1er juin 2015).
L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénatrice Fortin-Duplessis (le 13 mai 2015).
L'honorable sénatrice Fortin-Duplessis a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 11 mai 2015).