Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016-2017
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 24 octobre 2017
Le mercredi 25 octobre 2017
Le mardi 31 octobre 2017
Fascicule nº 24
Trente-deuxième, trente-troisième et trente-quatrième réunions :
Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés
Y COMPRIS :
LE HUITIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget pour étude spéciale 2017-2018—Véhicules automatisés)
- Procès-verbal du 24 octobre 2017
- Procès-verbal du 25 octobre 2017
- Procès-verbal du 31 octobre 2017
- Témoignages du 24 octobre 2017
- Témoignages du 25 octobre 2017
- Témoignages du 31 octobre 2017
TÉMOINS
Le mardi 24 octobre 2017
Central North American Trade Corridor Association :
Paul Godsmark, chef des services technologiques au Centre d'excellence des véhicules automatisés du Canada (par vidéoconférence);
Roy Ludwig, maire, Ville d'Estavan, Saskatchewan (par vidéoconférence).
Le mercredi 25 octobre 2017
Département des véhicules à moteur de Californie, États-Unis :
Bernard Soriano, directeur adjoint (par vidéoconférence).
Le mardi 31 octobre 2017
Conseil du Canada de l'accès et la vie privée :
Sharon Polsky, présidente.
New Flyer Industries Canada :
Thomas Small, directeur, Développement de nouveaux produits (par vidéoconférence).
Motor Coach Industries :
John-Paul Pelletier, vice-président, Ingénierie (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, Bovey, Cormier, Eggleton, C.P., Galvez, Griffin, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Hartling, Mercer, Saint-Germain, *Smith (ou Martin)
* Membres d'office
(Quorum 4)