Délibérations du Comité sénatorial spécial
sur la Modernisation du Sénat
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Président : L'honorable THOMAS JOHNSON MCINNIS
Le mercredi 23 mars 2016
Le mardi 12 avril 2016
Le mercredi 13 avril 2016
Le lundi 18 avril 2016 (publique et à huis clos)
Le mercredi 20 avril 2016 (à huis clos)
Fascicule nº 2
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Deuxième, troisième, quatrième, cinquième, sixième et septième réunions :
Examiner les façons de rendre le Sénat plus efficace dans le cadre constitutionnel actuel
- Procès-verbal du 23 mars 2016
- Procès-verbal du 12 avril 2016
- Procès-verbal du 13 avril 2016
- Procès-verbal du 18 avril 2016 (Séance du matin)
- Procès-verbal du 18 avril 2016 (Séance de l'après-midi)
- Procès-verbal du 20 avril 2016
- Témoignages du 23 mars 2016
- Témoignages du 12 avril 2016
- Témoignages du 13 avril 2016
- Témoignages du 18 avril 2016 (Séance du matin)
TÉMOINS
Le mercredi 23 mars 2016
L'honorable sénateur Stephen Greene;
L'honorable sénateur Paul J. Massicotte.
Le mardi 12 avril 2016
À titre personnel :
Meg Russell, directrice, Division de la constitution, Département de sciences politiques, University College London (par vidéoconférence).
Le mercredi 13 avril 2016
À titre personnel :
Paul Thomas, professeur émérite, Université du Manitoba (par vidéoconférence).
Stéphane Beaulac, professeur, faculté de droit, Université de Montréal.
Donald Desserud, professeur, Département des sciences politiques, faculté des arts, Université de l'Île-du-Prince- Édouard.
Errol Mendes, professeur, faculté de droit ± Section de common law, Université d'Ottawa.
Le lundi 18 avril 2016 (publique et à huis clos)
À titre personnel :
Le très honorable lord Hope de Craighead, KT, porte-parole des pairs non inscrits, Chambre des lords du Royaume-Uni (par vidéoconférence).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Thomas Johnson McInnis
Vice-président : L'honorable Serge Joyal, C.P.
et
Les honorables sénateurs :
Bellemare, *Carignan, C.P. (ou Martin), Cools, Eggleton, C.P., Frum, Greene, *Harder, C.P., Johnson, Massicotte, McCoy, McIntyre, Stewart Olsen, Tannas, Tardif, Wells
* Membres d'office
(Quorum 5)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénateur Carignan, C.P. (le 18 avril 2016).
L'honorable sénateur Carignan, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 18 avril 2016).
L'honorable sénateur Wells a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 23 mars 2016).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur Wells (le 23 mars 2016).
L'honorable sénatrice Johnson a remplacé l'honorable sénatrice Seidman (le 9 mars 2016).