Délibérations du Comité sénatorial permanent de l'Énergie,
de l'environnement et des ressources naturelles

Deuxième session de la trente-neuvième législature, 2007- 2008

Président : L'honorable TOMMY BANKS

Le mardi 17 juin 2008
Le jeudi 19 juin 2008
Le mercredi 25 juin 2008
Le jeudi 26 juin 2008

Fascicule n^o 11

Première, deuxième, troisième et quatrième (dernière)
réunions concernant :

Le projet de loi C-33, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1999)

Sixième (dernière) réunion concernant :

Le projet de loi S-206, Loi modifiant la Loi sur les aliments et drogues (eau potable saine)

Première et deuxième (dernière) réunions concernant :

Le projet de loi C-474, Loi exigeant l'élaboration et la mise en œuvre d'une stratégie fédérale de développement durable et l'élaboration d'objectifs et de cibles en matière de développement durable au Canada et modifiant une autre loi en conséquence

Y COMPRIS :
LE DIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-206)
L'ONZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-474)
LE DOUZIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-33)

COMPARAÎT :

L'honorable Gerry Ritz, C.P., député, ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire et ministre de la Commission canadienne du blé

TÉMOINS :

Le mardi 17 juin 2008

Environnement Canada :

Bruce McEwen, chef, Section du pétrole, Énergie et transports.

Ressources Naturelles Canada :

Victoria Orsborne, chef intérimaire, Politiques sur les carburants, Office de l'efficacité énergétique.

Le jeudi 19 juin 2008

John Godfrey, député de Don Valley Ouest, parrain du projet de loi.

Association canadienne des carburants renouvelables :

Gordon Quaiattini, président.

BIOX Corporation :

Tim Haig, président.

Ethanol Greenfield :

Bliss Baker, vice-président, Affaires générales.

Le mercredi 25 juin 2008

Groupe ETC :

Pat Mooney, directeur exécutif.

Coalition Au-delà de l'agriculture industrielle :

Ian Lordon, agent des communications.

Syndicat national des cultivateurs :

Colleen Ross, présidente de la Section des femmes.

Oxfam Canada :

Mark Fried, coordonnateur des politiques.

Institut canadien des produits pétroliers :

Tony Macerollo, vice-président, Affaires publiques et gouvernementales;

Gilles Morel, conseiller national;

Don Munroe, conseiller principal, Environnement et qualité des produits;

Michael Kandravy, directeur, Affaires réglementaires.

Resource Efficient Agricultural Production Canada (REAP-Canada) :

Roger Samson, directeur exécutif.

Fédération canadienne de l'agriculture :

Bob Friesen, président.

Le jeudi 26 juin 2008

À titre personnel :

Chris Damas, analyste en investissements.

Coalition QuébecKyoto :

Thomas Welt, ingénieur, membre, comité directeur;

John Burcombe, membre, comité directeur.

Agriculture et Agroalimentaire Canada :

Michael Salter, conseiller principal, Politiques, Développement des politiques stratégiques.

Environnement Canada :

Helen Ryan, directrice, Pétrole, gaz et énergie.

Ressources naturelles Canada :

Catherine Kerr, analyste principale de la politique.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Tommy Banks

Vice-président : L'honorable Pierre Claude Nolin

Les honorables sénateurs :

Adams, Brown, Cochrane, *Hervieux-Payette, C.P. (ou Tardif), Kenny, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), McCoy, Milne, Mitchell, Sibbeston, Spivak, Trenholme Counsell

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

Le nom de l'honorable sénateur Munson est substitué à celui de l'honorable sénateur Trenholme Counsell (le 25 juin 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Trenholme Counsell est substitué à celui de l'honorable sénateur Munson (le 26 juin 2008).

Le nom de l'honorable sénateur Munson est substitué à celui de l'honorable sénateur Trenholme Counsell (le 26 juin 2008).