Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Pêches et des océans

Première session de la quarante et unième législature, 2011

Président : L'honorable FABIAN MANNING

Le mardi 14 juin 2011
Le jeudi 23 juin 2011 (à huis clos)
Le mardi 4 octobre 2011
Le jeudi 6 octobre 2011

Fascicule n^o 1

Réunion d'organisation
Travaux futurs
et
Première et deuxième réunions concernant :
L'étude sur les questions relatives au cadre stratégique en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Article 104 du Règlement — dépenses encourues par le comité au cours de la deuxième session de la quarantième législature)

LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Pleins feux sur les phares gardés de la Colombie-Britannique et de Terre-Neuve-et-Labrador : Un rapport du comité)

LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport sur la mise en œuvre de la Loi sur la protection des phares patrimoniaux)

• Ordre de renvoi
• Procès-verbal - 14 juin 2011
• Procès-verbal - 23 juin 2011 (à huis clos)
• Procès-verbal - 4 octobre 2011
• Procès-verbal - 6 octobre 2011
• Le premier, deuxième et troisième rapports du comité
• Témoignages du 14 juin 2011 (17K)
• Témoignages du 4 octobre 2011 (5K)
• Témoignages du 6 octobre 2011 (66K)

COMPARAÎT

Le jeudi 6 octobre 2011

L'honorable Keith Ashfield, C.P., député, ministre des Pêches et des Océans

TÉMOINS

Le jeudi 6 octobre 2011

Pêches et Océans Canada :

Marc Grégoire, commissaire, Garde côtière canadienne;

David Bevan, sous-ministre délégué;

Roch Huppé, dirigeant principal des finances;

David Balfour, sous-ministre adjoint principal, Écosystèmes et gestion des pêches;

Richard Nadeau, sous-ministre adjoint par intérim, Ressources humaines et services intégrés;

Siddika Mithani, sous-ministre adjointe, Secteur des sciences, des écosystèmes et des océans.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Fabian Manning

Vice-présidente : L'honorable Elizabeth Hubley

et

Les honorables sénateurs :

Cochrane, *Cowan (ou Tardif), *LeBreton, C.P. (ou Carignan), Losier-Cool, Lovelace Nicholas, MacDonald, Oliver, Patterson, Poirier, Poy, Raine, Watt

*Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Dallaire a remplacé l'honorable sénateur Zimmer (le 17 mars 2010).

L'honorable sénateur Zimmer a remplacé l'honorable sénateur Dallaire (le 11 mars 2010).