Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones
Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013
Président : L'honorable DENNIS GLEN PATTERSON
Le mardi 19 novembre 2013
Le mercredi 20 novembre 2013 (à huis clos)
Le mardi 26 novembre 2013
Le mercredi 27 novembre 0213
Fascicule no 1
Réunion d'organisation
Travaux futurs du comité
et
Première et deuxième réunions concernant :
Les responsabilités constitutionnelles, conventionnelles, politiques et juridiques du gouvernement fédéral à l'égard des Premières Nations, des Inuits et des Métis et d'autres questions générales relatives aux peuples autochtones du Canada
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(L'article 12-26(2) du Règlement — Dépenses encourues par le comité au cours
de la première session de la quarante et unième législature)
TÉMOINS
Le mardi 26 novembre 2013
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Karl Carisse, directeur principal, Direction de l'innovation et de transformations politiques majeures;
Tara Hutchinson, analyste principale en matière de politiques.
Société canadienne d'hypothèques et de logement :
Debra Darke, vice-présidente, Activités régionales et aide au logement;
Jeannie Dempster, directrice, Division de la coordination des politiques stratégiques.
Le mercredi 27 novembre 0213
Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :
Karl Carisse, directeur principal, Direction de l'innovation et de transformations politiques majeures;
Annie Comtois, gestionnaire principale des programmes, Direction de la planification, surveillance et production de rapports;
Patrick Haggerty, gestionnaire principal en matière de politiques, Direction de l'innovation et de transformations politiques majeures;
Paul Schauerte, gestionnaire principal en matière de politiques, Développement des programmes et de partenariats régionaux.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Glen Patterson
Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck
et
Les honorables sénateurs :
Beyak, Champagne, C.P., Dyck, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Lovelace Nicholas, Meredith, Moore, Ngo, Raine, Sibbeston, Tannas, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Moore a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 20 novembre 2013).
L'honorable sénatrice Champagne, C.P. a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 14 novembre 2013).
L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur White (le 14 novembre 2013).