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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Peuples autochtones

Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014

Président : L'honorable DENNIS GLEN PATTERSON


Le lundi 15 septembre 2014
Le mardi 23 septembre (à huis clos)
Le mercredi 24 septembre 2014
Le mardi 30 septembre 2014
Le mercredi 1er octobre 2014

Fascicule no 8

Treizième et quatorzième réunions concernant :

Les problèmes, et les solutions possibles, liés à l'infrastructure dans les réserves des Premières Nations

Première, deuxième et troisième réunions concernant :

Le projet de loi C-428, Loi modifiant la Loi sur les Indiens (publication des règlements administratifs) et prévoyant le remplacement de cette loi

et

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)


TÉMOINS

Le lundi 15 septembre 2014 (réunion de l'avant-midi)

Première Nation de Temagami :

Elizabeth (Liz) Potts, coordonnatrice du logement.

Première nation de Mishkeegogamang :

Connie Gray-McKay, chef;

Donna Roundhead, conseillère en santé mentale.

Première Nation de Lac Seul :

Basil Goodchild, gestionnaire des logements.

Première Nation d'Eagle Lake :

Arnold Gardner, chef.

Première nation de Constance Lake :

Charles Baxter Sr, gestionnaire des logements.

Le lundi 15 septembre 2014 (réunion de l'après-midi)

À titre personnel :

Bryan Poulin, professeur agrégé, Université Lakehead.

Première Nation de Wasagamack :

Alex McDougall, chef.

Première Nation d'Attawapiskat :

Theresa Spence, chef;

Katherine Hensel, conseillère juridique;

Monique Sutherland, gestionnaire des logements;

Wayne Turner, directeur général.

Première Nation de Kasabonika Lake :

Mike Morris, conseiller.

Première Nation de Muskrat Dam :

Gordon Beardy, chef.

Première Nation Nishnawbe-Aski :

Les Louttit, grand chef adjoint;

Charmaine McCraw, gestionnaire, Unité de développement économique et de mise en valeur des ressources.

Le mercredi 24 septembre 2014

Rob Clarke, député, parrain du projet de loi;

Georganne Burke, directrice, Intervention auprès des Autochtones, bureau de Rob Clarke, député.

Conseil d'administration de l'école catholique Saint Kateri :

Dorine Rabbit, présidente;

Wallace Manyfingers, membre.

Le mardi 30 septembre 2014

Assemblée des Premières Nations :

Stuart Wuttke, conseiller juridique;

Valerie Richer, conseillère juridique associée.

À titre personnel :

Guy Lonechild.

Congrès des peuples autochtones :

Betty Ann Lavallée, chef national.

Commission de la fiscalité des Premières Nations :

C.T. (Manny) Jules, président.

Le mercredi 1er octobre 2014

À titre personnel :

Ian Peach, expert-conseil (par vidéoconférence).

Affaires autochtones et Développement du Nord Canada :

Joe Wild, sous-ministre adjoint principal, Traités et gouvernement autochtone;

Nathalie Nepton, directrice, Direction des politiques et de la mise en œuvre de la gouvernance, Traités et gouvernement autochtone;

Line Paré, directrice générale, Opérations de la convention de règlement, Secteur de résolution et des affaires individuelles;

Kris Johnson, directeur principal, Modernisation des terres, Secteur des terres et développement économique;

Chris Rainer, directeur, Direction de la planification et de la politique stratégique — Direction générale de l'éducation, Secteur des programmes et des partenariats en matière d'éducation et de développement social.

Ministère de la Justice Canada :

Martin Reiher, avocat général et directeur par intérim.


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Dennis Glen Patterson

Vice-présidente : L'honorable Lillian Eva Dyck

et

Les honorables sénateurs :

Beyak, *Carignan, C.P. (ou Martin), *Cowan (ou Fraser), Enverga, Lovelace Nicholas, Moore, Ngo, Raine, Tannas, Wallace, Watt

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénateur Sibbeston (le 30 septembre 2014).

L'honorable sénateur Sibbeston a remplacé l'honorable sénateur Watt (le 29 septembre 2014).

L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénateur McIntyre (le 25 septembre 2014).

L'honorable sénateur Watt a remplacé l'honorable sénateur Sibbeston (le 23 septembre 2014).

L'honorable sénateur McIntyre a remplacé l'honorable sénateur Raine (le 23 septembre 2014).

L'honorable sénateur Enverga a remplacé l'honorable sénateur Meredith (le 12 septembre 2014).

L'honorable sénateur Sibbeston a remplacé l'honorable sénateur Baker, C.P. (le 17 juin 2014).

L'honorable sénatrice Ataullahjan a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 17 juin 2014).