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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président : L'honorable DENNIS DAWSON


Le mardi 3 mai 2016
Le mercredi 4 mai 2016
Le mardi 10 mai 2016
Le mercredi 11 mai 2016
Le mardi 17 mai 2016
Le mercredi 18 mai 2016

Fascicule nº 3

Sixième, septième, huitième, neuvième, dixième et onzième réunions :

Étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada

Deuxième réunion :

Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés

Deuxième réunion :

Étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats ministériels


COMPARAÎT

L'honorable Amarjeet Sohi, C.P., député, ministre de l'Infrastructure et des Collectivités


TÉMOINS

Le mardi 3 mai 2016

Association canadienne de pipelines d'énergie :

Chris Bloomer, président et chef de direction.

Le mercredi 4 mai 2016

Association des chemins de fer du Canada :

Michael Bourque, président-directeur général.

Chemin de fer Canadien Pacifique :

Glen Wilson, vice-président, Sécurité, environnement et réglementation.

Le mardi 10 mai 2016

Association canadienne des producteurs pétroliers :

Alex Ferguson, vice-président, Politiques et rendement.

Le mercredi 11 mai 2016

Association canadienne du droit de l'environnement :

Theresa McClenaghan, directrice générale et conseillère juridique.

À titre personnel :

Bruce Campbell, professeur invité, Faculté de droit, Université d'Ottawa.

Le mardi 17 mai 2016

Bureau du vérificateur général du Canada :

Julie Gelfand, commissaire à l'environnement et au développement durable;

Kimberley Leach, directrice principale.

Le mercredi 18 mai 2016

Safe Rail Communities :

Eleni Helen Vassilakos, cofondatrice (par vidéoconférence);

Patricia Yeun Yee Lai, cofondatrice (par vidéoconférence).


MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Dennis Dawson

Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald

et

Les honorables sénateurs :

        Andreychuk, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), Doyle, Eggleton, C.P., Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), Manning, Mercer, Plett, Runciman

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Andreychuk a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 17 mai 2016).

L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Black (le 17 mai 2016).

L'honorable sénatrice Unger a remplacé l'honorable sénateur Ngo (le 17 mai 2016).

L'honorable sénateur Ngo a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 16 mai 2016).

L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénateur Tannas (le 21 avril 2016).