Délibérations et procès-verbaux

On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du Comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.


Le projet de loi S-201, Loi modifiant la Loi sur la Bibliothèque et les Archives du Canada (Musée national du portrait)


Le projet de loi C-6, Loi concernant la sécurité des produits de consommation


L'étude sur l'accessibilité à l'éducation postsecondaire au Canada


Les questions d'actualité des grandes villes canadiennes


Le projet de loi C-32, Loi modifiant la Loi sur le tabac


Le projet de loi C-11, Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines


Les divers facteurs et situations qui contribuent à la santé de la population canadienne, appelés collectivement les déterminants de la santé


Le projet de loi S-210, Loi instituant la Journée mondiale de sensibilisation à l'autisme


Le projet de loi S-217, Loi instituant la Journée nationale de la philanthropie


La situation de l'éducation et de la garde des jeunes enfants au Canada


Le projet de loi C-17, Loi reconnaissant le Cimetière Beechwood comme le cimetière national du Canada


Réunion d'organisation