Délibérations du Comité permanent de la Régie interne, des budgets et de l'administration
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016
Président : L'honorable LEO HOUSAKOS
Le jeudi 24 septembre 2015 (publique et à huis clos)
Le jeudi 5 novembre 2015 (publique et à huis clos)
Le jeudi 10 décembre 2015 (publique et à huis clos)
Le mercredi 13 janvier 2016 (publique et à huis clos)
Le jeudi 4 février 2016 (publique et à huis clos)
Fascicule nº 1
Conformément à l'article 12-7(1) du Règlement, étude des questions financières et administratives
et
Affaires administratives
et
Réunion d'organisation
et
Autres affaires
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(États financiers du Sénat du Canada pour l'exercice terminé le 31 mars 2015)
- Procès-verbal du 24 septembre 2015
- Procès-verbal du 5 novembre 2015
- Procès-verbal du 10 décembre 2015 (séance du matin)
- Procès-verbal du 10 décembre 2015 (séance de l'après-midi)
- Procès-verbal du 13 janvier 2016
- Procès-verbal du 4 février 2016
- Premier rapport
- Témoignages du 24 septembre 2015
- Témoignages du 5 novembre 2015
- Témoignages du 10 décembre 2015 (séance du matin)
- Témoignages du 10 décembre 2015 (séance de l'après-midi)
- Témoignages du 13 janvier 2016
- Témoignages du 4 février 2016
TÉMOINS :
Le jeudi 24 septembre 2015
Du Service de protection parlementaire :
Surintendant principal Michael Duheme, directeur du Service de protection parlementaire;
Surintendant Mike O'Beirne, officier responsable des opérations, Service de protection parlementaire,
Surintendant Alain Laniel, officier responsable des Services de soutien opérationnel, Service de protection parlementaire;
Jean Forgues, officier responsable de l'administration et du personnel, Service de protection parlementaire.
Le mercredi 13 janvier 2016
De KPMG LLP :
Andrew Newman, partenaire, Vérification;
Charly Thivierge-Lortie, comptable principal.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Leo Housakos
Vice-présidente : L'honorable Jane Cordy
et
Les honorables sénateurs :
Batters, Campbell, *Carignan, C.P. (ou Martin), Downe, Doyle, Jaffer, Lang, Manning, Marshall, Munson, Smith (Saurel), Tannas, Tkachuk, Wells
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Ngo (le 14 janvier 2016).
L'honorable sénatrice Cordy a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 13 janvier 2016).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Cowan (le 13 janvier 2016).
L'honorable sénatrice Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Mercer (le 13 janvier 2016).
L'honorable sénateur Ngo a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 13 janvier 2016).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénatrice Cordy (le 13 janvier 2016).
L'honorable sénatrice Cordy a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 12 janvier 2016).
L'honorable sénateur Mercer a remplacé l'honorable sénatrice Jaffer (le 12 janvier 2016).
L'honorable sénateur Cowan a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 11 janvier 2016).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénatrice Cordy (le 11 janvier 2016).
L'honorable sénateur Wells a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénateur Tkachuk a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénateur Tannas a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénateur Smith (Saurel) a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénateur Munson a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénateur Mockler a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénatrice Marshall a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénateur Manning a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénateur Housakos a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénateur Furey a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénatrice Frum a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénateur Downe a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénatrice Cordy a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénateur Campbell a été retiré de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénatrice Batters a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénatrice Cordy a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 10 décembre 2015).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénatrice Marshall (le 5 novembre 2015).
L'honorable sénateur Day a remplacé l'honorable sénatrice Cordy (le 3 novembre 2015).
L'honorable sénatrice Batters a été ajoutée à la liste des membres du comité (le 6 juillet 2015).
L'honorable sénatrice Frum a remplacé l'honorable sénateur White (le 6 juillet 2015).
L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 19 juin 2015).