Délibérations du Comité
permanent de la
Régie interne, des budgets et de
l'administration
Première session de la trente-neuvième législature, 2006- 2007
Président : L'honorable GEORGE J. FUREY
Le jeudi 15 février 2007 (à huis clos)
Le jeudi 1er mars 2007
Le jeudi 22 mars 2007 (à huis clos)
Le jeudi 29 mars 2007
Le jeudi 3 mai 2007
Le jeudi 10 mai 2007 (à huis clos)
Le jeudi 31 mai 2007 (à huis clos)
Le lundi 18 juin 2007
Fascicule no 3
Y COMPRIS :
LES DOUZIÈME, TREIZIÈME, QUATORZIÈME, QUINZIÈME, SEIZIÈME, DIX-SEPTIÈME ET
DIX-HUITIÈME RAPPORTS DU COMITÉ
- Procès-verbaux
- Le douzième rapport du comité
- Le treizième rapport du comité
- Le quatorzième rapport du comité
- Le quinzième rapport du comité
- Le seizième rapport du comité
- Le dix-septième rapport du comité
- Le dix-huitième rapport du comité
- Témoignages du 1er mars 2007 (65K)
- Témoignages du 29 mars 2007 (30K)
- Témoignages du 3 mai 2007 (41K)
- Témoignages du 18 juin 2007 (3K)
TÉMOINS :
Le jeudi 29 mars 2007 :
Affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, greffier principal et directeur général;
Jill Anne Joseph, greffière principale adjointe, Échanges parlementaires;
Marie Danielle Vachon, greffière principale adjointe, Associations parlementaires.
Le lundi 18 juin 2007 :
Affaires internationales et interparlementaires :
Eric Janse, greffier principal et directeur général;
Jill Anne Joseph, greffière principale adjointe, Échanges parlementaires.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable George J. Furey
Vice-président : L'honorable Pierre-Claude Nolin
et
Les honorables sénateurs :
Comeau, Cook, Downe,*Hervieux-Payette, C.P. (ou Tardif), Jaffer, Kenny, Kinsella, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), Massicotte, Phalen, Poulin, Prud'homme, C.P., Robichaud, C.P., Stratton
*Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
Le nom de l'honorable sénateur Dawson substitué à celui de l'honorable sénateur Poulin (le 29 mars 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Poulin substitué à celui de l'honorable sénateur Dawson (le 29 mars 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Dawson substitué à celui de l'honorable sénateur Massicotte (le 14 juin 2007).
Le nom de l'honorable sénateur Massicotte substitué à celui de l'honorable sénateur Dawson (le 21 juin 2007).