Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le lundi 17 octobre 2016 (avant-midi)
Le lundi 17 octobre 2016 (après-midi)
Le mercredi 19 octobre 2016 (avant-midi)
Le mercredi 19 octobre 2016 (après-midi)
Le vendredi 21 octobre 2016 (avant-midi)
Le vendredi 21 octobre 2016 (après-midi)
Fascicule nº 7
Vingt-quatrième, vingt-cinquième, vingt-sixième, vingt-septième, vingt-huitième et vingt-neuvième réunions :
Étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada
- Procès-verbal du 17 octobre 2016 (avant-midi)
- Procès-verbal du 17 octobre 2016 (après-midi)
- Procès-verbal du 19 octobre 2016 (avant-midi)
- Procès-verbal du 19 octobre 2016 (après-midi)
- Procès-verbal du 21 octobre 2016 (avant-midi)
- Procès-verbal du 21 octobre 2016 (après-midi)
- Témoignages du 17 octobre 2016 (avant-midi)
- Témoignages du 17 octobre 2016 (après-midi)
- Témoignages du 19 octobre 2016 (avant-midi
- Témoignages du 19 octobre 2016 (après-midi)
- Témoignages du 21 octobre 2016 (avant-midi)
- Témoignages du 21 octobre 2016 (après-midi)
TÉMOINS
Le lundi 17 octobre 2016 (avant-midi)
Conseil du patronat du Québec :
Yves-Thomas Dorval, président-directeur général.
Fédération maritime du Canada :
Sonia Simard, directrice, Affaires législatives et environnementales.
Association des propriétaires de machinerie lourde du Québec :
Yvan Grenier, directeur général;
Jean-Yves Gauthier, vice-président.
Le lundi 17 octobre 2016 (après-midi)
Fédération des chambres de commerce du Québec :
David Laureti, directeur, Stratégie et affaires économiques;
Stéphane Forget, président-directeur général.
Chambre de commerce du Montréal métropolitain :
Michel Leblanc, président et chef de la direction;
Michelle LLambias Meunier, directrice, Affaires de l'entreprise et relations avec la communauté.
Le mercredi 19 octobre 2016 (avant-midi)
Développement de l'énergie et des ressources du Nouveau-Brunswick :
Bill Breckenridge, sous-ministre adjoint;
Holly Stewart, chargée de projets;
Sacha Patino, conseiller principal;
Bruce Fitch, membre de l'Assemblée législative (Riverview), chef de l'opposition par intérim, Assemblée législative du Nouveau-Brunswick;
Greg Lutes, chef de cabinet, Bureau de l'opposition officielle, Assemblée législative du Nouveau-Brunswick.
Le mercredi 19 octobre 2016 (après-midi)
Chambre de commerce de la région de Saint John :
Dick Daigle, président;
David Duplisea, directeur général.
Conseil de conservation du Nouveau-Brunswick :
Lois Corbett, directrice générale;
Matt Abbott, directeur de la conservation marine.
Grand conseil des Malécites :
Ron Tremblay, grand chef de la communauté de Wolastoq;
Alma Brooks.
TransCanada :
Patrick Lacroix, gestionnaire, Relations avec les parties prenantes Nouveau-Brunswick, Énergie Est;
Christian Matossian, gestionnaire, Relations autochtones, Énergie Est.
Le vendredi 21 octobre 2016 (avant-midi)
Assemblée des Premières Nations:
Chef régional Morley Googoo, Terre-Neuve et Nouvelle-Écosse.
Bureau de négociation Kwilmu'kw Maw-klusuaqn :
Twila Gaudet, agente de liaison pour les consultations, Initiative des droits des Mi'kmaq;
Melissa Nevin, agente de recherche pour les consultations, Initiative des droits des Mi'kmaq.
Sipekne'katik :
James Michael, avocat;
Jennifer Copage, coordonnatrice des activités de consultation.
Administration de pilotage de l'Atlantique Canada :
Capitaine Sean Griffiths, directeur général.
Le vendredi 21 octobre 2016 (après-midi)
L'honorable Jamie Baillie, membre de l'Assemblée législative (Cumberland South), chef de l'opposition, Assemblée législative de la Nouvelle-Écosse.
Centre d'action écologique :
Stephen Thomas, coordonnateur de l'énergie.
Ministère de l'Énergie de la Nouvelle-Écosse :
L'honorable Michel P. Samson, ministre de l'Énergie;
Kim Himmelman, directrice, Réglementation et politique stratégique;
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Black, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), Doyle, Eggleton, C.P., Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), McCoy, Mercer, Plett, Runciman, Unger
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Unger a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 20 octobre 2016).
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 17 octobre 2016).
L'honorable sénatrice Unger a remplacé l'honorable sénateur Smith (le 17 octobre 2016).
L'honorable sénateur Smith a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 14 octobre 2016).