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Délibérations et procès-verbaux

Le Comité sénatorial permanent de la défense et de la sécurité mène ses travaux au moyen:

  • d’audiences dont il est possible d’obtenir la transcription des exposés qui y sont présentés;
  • de visites d’étude à des bases militaires, des établissements de sécurité et d’autres organisations.


Audiences

On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.  

 

Transcriptions

Si vous désirez obtenir une copie des témoignages devant le Comité, veuillez nous le faire savoir par courrier électronique et la transcription non-révisée des délibérations de chaque réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu’elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra la version non révisée des délibérations. La version traduite et révisée sera versée au site du Comité (à la rubrique « Délibérations du comité  ») quelques semaines après la réunion. Si vous voulez citer une trascription non-révisée, veuillez vérifier auprès de la personne qui a parlé.

L'étude sur la nécessité d'une politique nationale sur la sécurité pour le Canada

Étude préliminaire des principales questions de défense et de sécurité qui touchent le Canada en vue de la préparation d’un plan de travail détaillé pour des études plus poussées.

Réunion d’organisation et travaux futurs
Visites d’étude Le programme des activités, en anglais et en français, de chaque visite d’étude peut être consulté sur ce site Web. On y trouve des renseignements tels les noms des sénateurs qui participent à la visite, l’objet de celle-ci, les noms des personnes rencontrées par le comité ainsi que les sujets abordés dans les présentations. 

Dates des visites d’étude

5. Du 7 au 9 mai 2002

4. Du 3 au 7 fevrier 2002
* Rapport

3. Du 20 au 24 janvier 2002
* Rapport

2. Du 19 au 22 novembre 2001
* Rapport

1. Du 5 au 6 novembre 2001
* Rapport