Délibérations du Comité permanent de la Régie interne, des budgets
et de l'administration

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président : L'honorable LEO HOUSAKOS

Le jeudi 18 février 2016 (publique et à huis clos)
Le jeudi 25 février 2016 (publique et à huis clos)
Le jeudi 10 mars 2016 (publique et à huis clos)
Le jeudi 24 mars 2016 (publique et à huis clos)
Le jeudi 14 avril 2016 (publique et à huis clos)

Fascicule nº 2

Conformément à l'article 12-7(1) du Règlement, étude des questions financières et administratives

Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget de comité - législation)

LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Prévisions budgétaires du Sénat 2016-2017)

LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport annuel de 2014-15 sur les activités et dépenses des associations parlementaires)

LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport du voyage à l'étranger du sénateur White)

• Procès-verbal du 18 février 2016
• Procès-verbal du 25 février 2016
• Procès-verbal du 10 mars 2016
• Procès-verbal du 24 mars 2016
• Procès-verbal du 14 avril 2016
• Deuxième rapport
• Troisième rapport
• Quatrième rapport
• Cinquième rapport
• Témoignages du 18 février 2016
• Témoignages du 25 février 2016
• Témoignages du 10 mars 2016
• Témoignages du 24 mars 2016
• Témoignages du 14 avril 2016

TÉMOINS

Le jeudi 14 avril 2016 (publique et à huis clos)

Affaires internationales et interparlementaires, Sénat du Canada :

Colette Labrecque-Riel, greffière adjointe intérimaire et directrice générale;

Gérald Lafrenière, greffier principal, Échanges parlementaires et protocole.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Leo Housakos

Vice-présidente : L'honorable Jane Cordy

et

Les honorables sénateurs :

        Batters, Campbell, *Carignan, C.P. (ou Martin), Downe, Doyle, *Harder, C.P., Jaffer, Lang, Manning, Marshall, Munson, Smith (Saurel), Tannas, Tkachuk, Wells

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Manning a remplacé l'honorable sénateur Mockler (le 8 avril 2016).

L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 23 mars 2016).