Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015

Président : L'honorable JOSEPH A. DAY

Le mardi 8 décembre 2015
Le mercredi 9 décembre 2015
Le jeudi 10 décembre 2015

Fascicule nº 1

Réunion d'organisation

et

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)

et

Première, deuxième, troisième et quatrième réunions :

L'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016

Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016)

• Ordre de renvoi
• Procès-verbal du 8 décembre 2015
• Procès-verbal du 9 décembre 2015 (12h17)
• Procès-verbal du 9 décembre 2015 (14h30)
• Procès-verbal du 10 décembre 2015
• Premier rapport
• Témoignages du 8 décembre 2015
• Témoignages du 9 décembre 2015 (12h17)
• Témoignages du 9 décembre 2015 (14h30)
• Témoignages du 10 décembre 2015

TÉMOINS :

Le mercredi 9 décembre 2015

Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada:

Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;

Renée LaFontaine, secrétaire adjointe, Direction des services ministériels.

Le mercredi 9 décembre 2015

Service de protection parlementaire:

Le surintendant principal Michael Duheme, directeur;

Sloane Mask, adjointe au dirigeant principal des finances;

Jean Forgues, officier responsable de l'administration et du personnel.

Le jeudi 10 décembre 2015

Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada:

Tony Matson, sous-ministre adjoint, administrateur principal des finances;

Sidney Frank, directeur général, Projet des réfugiés syriens;

Mike MacDonald, directeur général, Gestion opérationnelle et coordination;

Daniel Mills, directeur général, Gestion financière.

À titre personnel:

Jamie Chai Yun Liew, professeure, faculté de droit, Université d'Ottawa.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Joseph A. Day

Vice-président : L'honorable Larry W. Smith

et

Les honorables sénateurs :

Ataullahjan, Bellemare, *Carignan, C.P. (ou Martin), Chaput, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Rivard, Wallace

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modification de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Ataullahjan a remplacé l'honorable sénatrice Eaton (le 10 décembre 2015).