Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Finances nationales
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015
Président : L'honorable JOSEPH A. DAY
Le mardi 8 décembre 2015
Le mercredi 9 décembre 2015
Le jeudi 10 décembre 2015
Fascicule nº 1
Réunion d'organisation
et
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
et
Première, deuxième, troisième et quatrième réunions :
L'étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016
Y COMPRIS :
LE PREMIER RAPPORT DU COMITÉ
(Budget supplémentaire des dépenses (B) pour l'exercice se terminant le 31 mars
2016)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 8 décembre 2015
- Procès-verbal du 9 décembre 2015 (12h17)
- Procès-verbal du 9 décembre 2015 (14h30)
- Procès-verbal du 10 décembre 2015
- Premier rapport
- Témoignages du 8 décembre 2015
- Témoignages du 9 décembre 2015 (12h17)
- Témoignages du 9 décembre 2015 (14h30)
- Témoignages du 10 décembre 2015
TÉMOINS :
Le mercredi 9 décembre 2015
Secrétariat du Conseil du Trésor du Canada:
Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses;
Renée LaFontaine, secrétaire adjointe, Direction des services ministériels.
Le mercredi 9 décembre 2015
Service de protection parlementaire:
Le surintendant principal Michael Duheme, directeur;
Sloane Mask, adjointe au dirigeant principal des finances;
Jean Forgues, officier responsable de l'administration et du personnel.
Le jeudi 10 décembre 2015
Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada:
Tony Matson, sous-ministre adjoint, administrateur principal des finances;
Sidney Frank, directeur général, Projet des réfugiés syriens;
Mike MacDonald, directeur général, Gestion opérationnelle et coordination;
Daniel Mills, directeur général, Gestion financière.
À titre personnel:
Jamie Chai Yun Liew, professeure, faculté de droit, Université d'Ottawa.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Joseph A. Day
Vice-président : L'honorable Larry W. Smith
et
Les honorables sénateurs :
Ataullahjan, Bellemare, *Carignan, C.P. (ou Martin), Chaput, Day, Gerstein, Hervieux-Payette, C.P., Mockler, Rivard, Wallace
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modification de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénatrice Ataullahjan a remplacé l'honorable sénatrice Eaton (le 10 décembre 2015).