Délibérations du Comité sénatorial permanent des Finances nationales
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Président: L'honorable LARRY W. SMITH
Le mardi 8 mars 2016
Le mercredi 9 mars 2016
Le jeudi 10 mars 2016
Fascicule nº 4
Deuxième, troisième, quatrième, cinquième et sixième réunions :
Budget supplémentaire des dépenses (C) pour l'exercice se terminant le 31 mars 2016
et
Première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième réunions :
Budget principal des dépenses pour l'exercice se terminant le 31 mars 2017
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 8 mars 2016 (séance du matin)
- Procès-verbal du 8 mars 2016 (séance de l'après-midi)
- Procès-verbal du 9 mars 2016 (séance de l'après-midi)
- Procès-verbal du 9 mars 2016 (séance du soir)
- Procès-verbal du 10 mars 2016
- Témoignages du 8 mars 2016 (séance du matin)
- Témoignages du 8 mars 2016 (séance de l'après-midi)
- Témoignages du 9 mars 2016 (séance de l'après-midi)
- Témoignages du 9 mars 2016 (séance du soir)
- Témoignages du 10 mars 2016
TÉMOINS
Le mardi 8 mars 2016
Immigration, Réfugiés et Citoyenneté Canada :
Tony Matson, sous-ministre adjoint, administrateur principal des finances, Secteur des finances;
Stefanie Beck, sous-ministre adjointe, Secteur des services ministériels;
David Manicom, sous-ministre adjoint délégué, Secteur des politiques stratégiques et des programmes.
Agence des services frontaliers du Canada :
Christine Walker, vice-présidente, Direction générale du contrôle;
Caroline Xavier, vice-présidente, Direction générale des opérations.
Défense nationale :
Claude Rochette, sous-ministre adjoint (Finances) et dirigeant principal des finances;
André Fillion, chef d'état-major (Matériels);
Major-général John Madower, chef du Programme, vice-chef d'état-major de la Défense.
Santé Canada :
Jamie Tibbetts, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances.
Défense nationale :
Claude Rochette, sous-ministre adjoint (Finances) et dirigeant principal des finances;
André Fillion, chef d'état-major (Matériels);
Major-général John Madower, chef du Programme, vice-chef d'état-major de la Défense.
Santé Canada :
Jamie Tibbetts, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances, Direction générale du dirigeant principal des finances.
Infrastructure Canada :
Darlene Boileau, sous-ministre adjointe, Services ministériels et dirigeante principale des finances;
Thao Pham, sous-ministre adjointe, Ponts fédéraux de Montréal.
Le mercredi 9 mars 2016
Services partagés Canada
Manon Fillion, directrice générale et adjointe au dirigeant principal des finances, Services ministériels
Graham Barr, directeur général, Politique stratégique, planification et établissement de rapports.
Pêches et Océans Canada :
Marty Muldoon, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances;
Kevin Stringer, sous-ministre adjoint principal, Gestion des écosystèmes et des pêches;
Jeffery Hutchinson, sous-commissaire, Stratégie et construction navale.
Emploi et Développement social Canada :
Alain P. Séguin, dirigeant principal des finances, Direction générale de l'Agent principal des finances;
Michel Racine, directeur principal, Planification et gestion des dépenses;
Paul Thompson, sous-ministre adjoint principal, Direction générale des compétences et de l'emploi.
Affaires autochtones et du Nord Canada :
Paul Thoppil, dirigeant principal des finances;
Françoise Ducros, sous-ministre adjointe principale, Politiques et orientation stratégique;
Daniel Leclair, directeur général, Infrastructures communautaires, Opérations régionales.
Le jeudi 10 mars 2016
Affaires mondiales Canada :
Arun Thangaraj, sous-ministre adjoint et dirigeant principal des finances;
Jeffrey Johnson, directeur général par intérim, Direction générale de la gestion et de la planification des ressources financières.
Ministère des Finances Canada :
Randy Larkin, sous-ministre adjoint, Direction des services ministériels;
Glenn Purves, directeur, Direction de la politique économique et budgétaire;
Diane Lafleur, sous-ministre adjointe, Direction des relations fédérales-provinciales et de la politique sociale;
Rick Stewart, sous-ministre adjoint, Direction des finances et des échanges internationaux;
Miodrag Jovanovic, directeur général, Direction de la politique de l'impôt;
Leah Anderson, directrice générale, Direction de la politique du secteur financier.
Anciens Combattants Canada :
Elizabeth Stuart, sous-ministre adjointe, Secteur des ressources humaines et Services ministériels;
Maureen Sinnott, directrice générale des Finances, Secteur des ressources humaines et Services ministériels.
MEMBRES DU COMITÉ
Président: L'honorable Larry W. Smith
Vice-président: L'honorable Larry W. Campbell
et
Les honorables sénateurs:
Bellemare, *Carignan, C.P. (ou Martin), Eaton, Enverga, Manning, Marshall, Mitchell, Neufeld
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité:
Conformément à l'article12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit:
L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénatrice Cordy (le 10 mars 2016).
L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénateur Neufeld (le 10 mars 2016).
L'honorable sénatrice Cordy a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 9 mars 2016).
L'honorable sénateur Mockler a remplacé l'honorable sénateur Enverga (le 2 mars 2016).