Délibérations du Comité sénatorial permanent des Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 8 mars 2016 (à huis clos)
Le mardi 22 mars 2016
Le mardi 12 avril 2016
Le mercredi 13 avril 2016
Le mardi 19 avril 2016
Le mercredi 20 avril 2016
Fascicule nº 2
Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
Première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième réunions :
Étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada
Première réunion :
Étude sur les questions techniques et réglementaires liées à l'arrivée des véhicules branchés et automatisés
Y COMPRIS :
LE DEUXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget
pour étude spéciale 2016-2017 — Conférence sur les véhicules automatisés)
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget
pour étude spéciale 2016-2017 — Transport du pétrole brut)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 8 mars 2016 (à huis clos)
- Procès-verbal du 22 mars 2016
- Procès-verbal du 12 avril 2016
- Procès-verbal du 13 avril 2016
- Procès-verbal du 19 avril 2016
- Procès-verbal du 20 avril 2016
- Témoignages du 22 mars 2016
- Témoignages du 12 avril 2016
- Témoignages du 13 avril 2016
- Témoignages du 19 avril 2016
- Témoignages du 20 avril 2016
TÉMOINS
Le mardi 12 avril 2016
Institut Macdonald-Laurier :
Sean Speer, agrégé supérieur de recherche.
À titre personnel :
Mike Cleland, agrégé supérieur de recherche, Institut de recherche sur la science, la société et la politique publique, Université d'Ottawa.
Le mercredi 13 avril 2016
À titre personnel :
Geoffrey Hale, professeur, Département de sciences politiques, Université de Lethbridge;
Yale Belanger, professeur, Département de sciences politiques, Université de Lethbridge.
Le mardi 19 avril 2016
Institut Fraser :
Kenneth Green, directeur principal des études sur les ressources naturelles (par vidéoconférence).
Institut C.D. Howe :
Benjamin Dachis, directeur associé de la recherche.
Le mercredi 20 avril 2016
Borden Ladner Gervais S.E.N.C.R.L., S.R.L. :
Alan Ross, associé.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), Doyle, Eggleton, C.P., Greene, *Harder, C.P., Mercer, Plett, Runciman, Tannas, Unger
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Tannas a remplacé l'honorable sénateur Black (le 20 avril 2016).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 19 avril 2016).
L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 18 avril 2016).
L'honorable sénatrice Ringuette a été retirée de la liste des membres du comité, remplacement à venir (le 24 mars 2016).
L'honorable sénateur Doyle a été ajouté à la liste des membres du comité (le 22 mars 2016).
L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénateur Oh (le 8 mars 2016).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 8 mars 2016).
L'honorable sénateur Housakos a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 4 mars 2016).
L'honorable sénateur Oh a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 4 mars 2016).
L'honorable sénatrice Unger a remplacé l'honorable sénateur Housakos (le 17 février 2016).
L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénatrice Andreychuk (le 17 février 2016).