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TRCM - Comité permanent

Transports et communications

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42-1 42e législature, 1re session (3 décembre 2015 - 11 septembre 2019)
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Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications

Première session de la quarante-deuxième législature, 2015-2016

Président : L'honorable DENNIS DAWSON

Le mardi 15 novembre 2016
le mercredi 16 novembre 2016
Le mardi 22 novembre 2016
le mercredi 23 novembre 2016
Le mardi 29 novembre 2016 (à huis clos)
Le mercredi 30 novembre 2016 (à huis clos)

Fascicule nº 9

Première, deuxième et troisième (dernière) réunions :

Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur la sécurité automobile et une autre loi en conséquence

et

Trente-troisième, trente-quatrième et trente-cinquième réunions :

Étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les côtes Atlantique et Pacifique du Canada

Y COMPRIS :
LE CINQUÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi S-2, Loi modifiant la Loi sur la sécurité automobile et une autre loi en conséquence)

LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Rapport intérimaire — Des pipelines pour le pétrole : protéger notre économie, respecter notre environnement)

COMPARAÎT

Le mardi 15 novembre 2016

L'honorable Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports.

TÉMOINS

Le mardi 15 novembre 2016

Transports Canada :

Donald Roussel, sous-ministre adjoint associé, Sécurité et Sûreté;

Kim Benjamin, directrice générale, Sécurité routière et règlements des véhicules automobiles;

Alain Langlois, avocat général et directeur exécutif associé;

Marie-France Taschereau, conseillère juridique.

Le mercredi 16 novembre 2016

À titre personnel :

Gaétan Caron, membre exécutif, École de politique publique, Université de Calgary.

Canadian Association of Energy and Pipeline Landowner Associations :

Dave Core, président et chef de la direction (par vidéoconférence).

MycoRemedy :

Kelcie Miller-Anderson, fondatrice (par vidéoconférence).

Le mardi 22 novembre 2016

Association canadienne des constructeurs de véhicules :

Mark A. Nantais, président.

Constructeurs modiaux d'automobiles du Canada :

David Adams, président.

Corporation des associations de détaillants d'automobiles :

John White, président.

Association pour la protection des automobilistes :

George Iny, directeur général, Montréal;

John Raymond, directeur, Toronto.

Association canadienne des automobilistes :

Ian Jack, directeur général, Communications et relations gouvernementales des affaires publiques.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Dennis Dawson

Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald

et

Les honorables sénateurs :

Black, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), Doyle, Eggleton, C.P., Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), McCoy, Mercer, Plett, Runciman, Unger

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénatrice Unger a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 24 novembre 2016).

L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 23 novembre 2016).

L'honorable sénatrice Unger a remplacé l'honorable sénatrice Raine (le 16 novembre 2016).

L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénatrice Beyak (le 16 novembre 2016).

L'honorable sénatrice Raine a remplacé l'honorable sénatrice Unger (le 16 novembre 2016).

L'honorable sénatrice Beyak a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 16 novembre 2016).

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