Délibérations du Comité
permanent de la
Régie interne, des budgets et de
l'administration
Deuxième session de la quarantième législature, 2009
Président: L'honorable GEORGE J. FUREY
Le jeudi 26 février 2009 (publique et à huis clos)
Le jeudi 12 mars 2009 (publique et à huis clos)
Le jeudi 26 mars 2009 (à huis clos)
Le jeudi 23 avril 2009 (publique et à huis clos)
Le jeudi 7 mai 2009 (publique et à huis clos)
Le jeudi 14 mai 2009 (à huis clos)
Le jeudi 28 mai 2009 (publique et à huis clos)
Le jeudi 4 juin 2009 (à huis clos)
Le jeudi 11 juin 2009 (publique et à huis clos)
Le jeudi 18 juin (publique et à huis clos)
Le jeudi 1er octobre (publique et à huis clos)
Le jeudi 8 octobre 2009 (publique et à huis clos)
Fascicule no 1
Y COMPRIS :
LES PREMIER, DEUXIÈME, TROISIÈME, QUATRIÈME, CINQUIÈME, SIXIÈME, SEPTIÈME,
HUITIÈME ET NEUVIÈME RAPPORTS DU COMITÉ
- Procès-verbaux
- Les premier, deuxième, troisième, quatrième, cinquième, sixième, septième, huitième et neuvième rapports du comité
- Témoignages du 26 février 2009 (9K)
- Témoignages du 12 mars 2009 (67K)
- Témoignages du 23 avril 2009 (9K)
- Témoignages du 7 mai 2009 (80K)
- Témoignages du 28 mai 2009 (7K)
- Témoignages du 11 juin 2009 (14K)
- Témoignages du 18 juin 2009 (27K)
- Témoignages du 1er octobre 2009 (32K)
- Témoignages du 8 octobre 2009 (56K)
TÉMOINS :
Le jeudi 12 mars 2009 (publique et à huis clos)
Eric Janse, greffier adjoint et directeur général, Direction des affaires internationales et interparlementaires.
Le jeudi 26 mars 2009 (à huis clos)
Andrew Newman, associé, Vérification, KPMG;
Khatera Akbari, gestionnaire, Vérification, KPMG.
Le jeudi 28 mai 2009 (publique et à huis clos)
Charles-Antoine St-Jean, associé, Ernst & Young;
John Gilhooly, gestionnaire supérieur, Services consultatifs auprès des entreprises, Ernst & Young (2).
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable George J. Furey
Vice-président : L'honorable Terry Stratton
et
Les honorables sénateurs :
Comeau, Cordy, *Cowan (ou Tardif), Downe, Fox, C.P., Greene, Jaffer, Kinsella, *LeBreton, C.P. (ou Comeau), MacDonald, Massicotte, Munson, Prud'homme, C.P., Robichaud, C.P., Stollery
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 85(4) du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 8 octobre 2009).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 8 octobre 2009).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 6 octobre 2009).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Mitchell (le 6 octobre 2009).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 6 octobre 2009).
L'honorable sénateur Mitchell a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 6 octobre 2009).
L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Cook (le 6 octobre 2009).
L'honorable sénateur Stollery a remplacé l'honorable sénateur Tardif (le 1er octobre 2009).
L'honorable sénateur Prud'homme, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 1er octobre 2009).
L'honorable sénateur Tardif a remplacé l'honorable sénateur Stollery (le 30 septembre 2009).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Prud'homme, C.P. (le 30 septembre 2009).
L'honorable sénateur Fox, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 29 septembre 2009).
L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 19 juin 2009).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 17 juin 2009).
L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Fox, C.P. (le 11 juin 2009).
L'honorable sénateur Fox, C.P., a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 10 juin 2009).
L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 9 juin 2009).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 2 juin 2009).
L'honorable sénateur Kinsella a remplacé l'honorable sénateur Nolin (le 28 mai 2009).
L'honorable sénateur Nolin a remplacé l'honorable sénateur Kinsella (le 28 mai 2009).
L'honorable sénateur MacDonald a remplacé l'honorable sénateur Stratton (le 23 avril 2009).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 23 avril 2009).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 22 avril 2009).
L'honorable sénateur Stratton a remplacé l'honorable sénateur MacDonald (le 22 avril 2009).
L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Hubley (le 16 avril 2009).
L'honorable sénateur Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Cordy (le 30 mars 2009).
L'honorable sénateur Cordy a remplacé l'honorable sénateur Jaffer (le 26 mars 2009).
L'honorable sénateur Hubley a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 24 mars 2009).