On trouve dans les délibérations des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
Le projet de loi C-32, Loi visant la prévention de la pollution et la protection de l'environnement et de la santé humaine en vue de contribuer au développement durable
- Fascicule n° 24, le 8 septembre 1999
- Fascicule n° 23, le 1er septembre 1999
- Fascicule n° 22, le 30 août et le 31 août 1999
- Fascicule n° 21, le 26 août et le 27 août 1999
- Fascicule n° 20, le 24 août et le 25 août 1999
- Fascicule n° 19, le 15 juin et le 16 juin 1999
L'étude du projet de loi C-38, Loi modifiant la Loi sur les parcs nationaux (création du parc Tuktut Nogait)
- Fascicule n° 16, le 1er décembre 1998
- Fascicule n° 15, le 17 novembre 1998
- Fascicule n° 14, le 3 novembre 1998
- Fascicule n° 13, le 27 octobre 1998
- Fascicule n° 12, le 20 octobre 1998
Étude du projet de loi C-29, Loi portant création de l'Agence Parcs Canada et apportant des modifications corrélatives à certaines lois
L'étude du projet de loi C-31, Loi concernant les arpenteurs des terres du Canada
Projet de loi S-6, Loi portant création d'une parc historique national pour commémorer l'affaire "personne"
- Fascicule n° 8, le 5 mai 1998
- Fascicule n° 7, le 31 mars 1998
- Fascicule n° 5, le 17 février et 18 février 1998
- Fascicule n° 4, le 9 décembre 1997
Projet de loi C-7, Loi portant création du parc marin du Saguenay-Saint-Laurent et modifiant une loi en conséquence
Étude des questions qui pourraient survenir occasionellement se rapportant à l'énergie, l'environnement et les ressources naturelles au Canada
- Fascicule n° 18, le 28 avril, le 11 mai et le 12 mai 1999
- Fascicule n° 17, le 9 mars, le 23 mars et le 24 mars 1999
- Fascicule n° 13, le 27 octobre 1998
- Fascicule n° 6, le 24 mars 1998
- Fascicule n° 3, le 25 novembre 1997
- Fascicule n° 2, le 18 novembre 1997
- Fascicule n° 1, le 21 octobre et le 5 novembre 1997
Travaux futurs du comité
Réunion d'organisation