Délibérations du Comité sénatorial permanent des
Transports et des communications
Première session de la quarante-deuxième législature, 2015- 2016
Président : L'honorable DENNIS DAWSON
Le mardi 31 mai 2016
Le mercredi 1er juin 2016
Le mardi 7 juin 2016
Le mardi 14 juin 2016
Le lundi 20 juin 2016
Le mardi 21 juin 2016
Fascicule nº 4
Troisième réunion :
Étude sur les nouvelles questions liées à son mandat et les lettres de mandats
ministériels
Douzième, treizième et quatorzième réunions :
Étude sur l'élaboration d'une stratégie pour faciliter le transport du pétrole
brut vers les raffineries de l'Est du Canada et vers les ports situés sur les
côtes Atlantique et Pacifique du Canada
Première et deuxième (dernière) réunions :
Projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la participation publique au
capital d'Air Canada et comportant d'autres mesures
Y COMPRIS :
LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Projet de loi C-10, Loi modifiant la Loi sur la participation publique au
capital d'Air Canada et comportant d'autres mesures)
- Ordre de renvoi
- Procès-verbal du 31 mai 2016
- Procès-verbal du 1er juin 2016
- Procès-verbal du 7 juin 2016
- Procès-verbal du 14 juin 2016
- Procès-verbal du 20 juin 2016
- Procès-verbal du 21 juin 2016
- Le quatrième rapport
- Témoignages du 31 mai 2016
- Témoignages du 1er juin 2016
- Témoignages du 7 juin 2016
- Témoignages du 14 juin 2016
- Témoignages du 20 juin 2016
- Témoignages du 21 juin 2016
COMPARAÎT :
L'honorable Marc Garneau, C.P., député, ministre des Transports
TÉMOINS :
Le mardi 31 mai 2016
À titre personnel:
L'honorable David Emerson, C.P., ancien président, Comité d'examen de la Loi sur les transports au Canada;
Murad Al-Katib, ancien conseiller, Comité d'examen de la Loi sur les transports au Canada.
Le mercredi 1er juin 2016
Institut Macdonald-Laurier:
Ken Coates, collaborateur émérite dans les dossiers des Autochtones et du Nord canadien (par vidéoconférence).
Le mardi 7 juin 2016
Transports Canada:
Laureen Kinney, sous-ministre adjointe, Sécurité et Sûreté;
Brigitte Diogo, directrice générale, Sécurité ferroviaire;
Benoit Turcotte, directeur, Direction des affaires réglementaires.
Ressources naturelles Canada:
Terence Hubbard, directeur général, Direction des ressources pétrolières;
Lisanne Bazinet, directrice adjointe, Division des pipelines, du gaz et du GNL, Direction des ressources pétrolières;
Timothy Gardiner, directeur général, Secrétariat des projets dtratégiques, Bureau de gestion des grands projets.
Le mardi 14 juin 2016
À titre personnel:
Monica Gattinger, professeure agrégée, École d'études politiques, Université d'Ottawa.
Assemblée des Premieres Nations:
Perry Bellegarde, chef national;
Craig Makinaw, chef régional de l'Alberta;
William David, analyste principal des politiques, Bureau du chef national.
Le lundi 20 juin 2016
Transports Canada :
Sara Wiebe, directrice générale, Politique du transport aérien;
Daniel Blasioli, avocat principal.
Gouvernement du Manitoba:
L'honorable Heather Stefanson, M.A.L., vice-première ministre et ministre de la Justice et procureure générale (par vidéoconférence);
L'honorable Cliff Cullen, M.A.L., ministre de la Croissance, de l'Entreprise et du Commerce (par vidéoconférence).
Manitoba Federation of Labour:
Kevin Rebeck, président (par vidéoconférence).
Association internationale des machinistes et des travailleurs de l'aérospatiale:
David Chartrand, coordonnateur québécois;
Fred Hospes, directeur et président général du district 140.
Association des industries aérospatiales du Canada:
Jim Quick, président et chef de la direction.
Le mardi 21 juin 2016
Fédération des travailleurs et travailleuses du Québec:
Serge Cadieux, secrétaire général;
David Chartrand, vice-président.
Air Canada:
Kevin C. Howlett, vice-président principal, Affaires gouvernementales et marchés régionaux;
David Rheault, directeur, Affaires gouvernementales et relations avec les collectivités;
Fitti Lourenco, directeur, Affaires gouvernementales, gouvernement fédéral et gouvernement de l'Ontario.
MEMBRES DU COMITÉ
Président : L'honorable Dennis Dawson
Vice-président : L'honorable Michael L. MacDonald
et
Les honorables sénateurs :
Black, Boisvenu, *Carignan, C.P. (ou Martin), Doyle, Eggleton, C.P., Greene, *Harder, C.P. (ou Bellemare), McCoy, Mercer, Plett, Runciman, Unger
* Membres d'office
(Quorum 4)
Modifications de la composition du comité :
Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :
L'honorable sénateur Black a remplacé l'honorable sénateur Manning (le 19 mai 2016).
L'honorable sénatrice Unger a remplacé l'honorable sénatrice Andreychuk (le 19 mai 2016).