On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.

L'étude sur l'évolution de la situation économique et politique en Turquie, ainsi que l'influence qu'exerce ce pays sur l'échiquier régional et mondial, les implications sur les intérêts et les perspectives du Canada et d'autres questions connexes

• Fascicule n^o 28, le 6 juin 2013 (à huis clos)
• Fascicule n^o 26, le 8 mai (à huis clos), le 9 mai (à huis clos), le 22 mai et le 23 mai 2013
• Fascicule n^o 24, le 17 avril et le 18 avril 2013
• Fascicule n^o 23, le 6 mars et le 7 mars 2013
• Fascicule n^o 22, le 27 février et le 28 février 2013
• Fascicule n^o 20, le 6 février et le 7 février 2013
• Fascicule n^o 17, le 8 novembre, le 21 novembre et le 22 novembre 2012

L'étude sur les conditions de sécurité et les faits nouveaux en matière d'économie dans la région de l'Asie Pacifique, leurs incidences sur la politique et les intérêts du Canada dans la région, et d'autres questions connexes

• Fascicule n^o 27, le 29 mai et le 30 mai 2013
• Fascicule n^o 26, le 8 mai (à huis clos), le 9 mai (à huis clos), le 22 mai et le 23 mai 2013

Le projet de loi C-383, Loi modifiant la Loi du traité des eaux limitrophes internationales et la Loi sur les ouvrages destinés à l'amélioration des cours d'eau internationaux

• Fascicule n^o 25, le 1^er mai et le 2 mai 2013

Le projet de loi S-14, Loi modifiant la Loi sur la corruption d'agents publics étrangers

• Fascicule n^o 23, le 6 mars et le 7 mars 2013
• Fascicule n^o 22, le 27 février et le 28 février 2013

Le projet de loi C-24, Loi portant mise en œuvre de l'Accord de libre-échange entre le Canada et la République du Panama, de l'Accord sur l'environnement entre le Canada et la République du Panama et de l'Accord de coopération dans le domaine du travail entre le Canada et la République du Panama

• Fascicule n^o 19, le 5 décembre et le 6 décembre 2012
• Fascicule n^o 18, le 28 novembre et le 29 novembre 2012

Le projet de loi S-10, Loi de mise en œuvre de la Convention sur les armes à sous-munitions

• Fascicule n^o 16, le 25 octobre et le 31 octobre et le 7 novembre 2012
• Fascicule n^o 15, le 17 octobre et le 18 octobre 2012
• Fascicule n^o 14, le 27 septembre (à huis clos), le 3 octobre et le 4 octobre 2012

L'étude des questions qui pourraient survenir occasionnellement se rapportant aux relations étrangères et au commerce international en général

• Fascicule n^o 14, le 27 septembre (à huis clos), le 3 octobre et le 4 octobre 2012

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)

• Fascicule n^o 13, le 27 juin (à huis clos) et le 28 juin 2012
• Fascicule n^o 6, le 8 décembre 2011 (à huis clos), le 1^er février (à huis clos), le 2 février (à huis clos), le 8 février et le 9 février 2012

Le projet de loi C-23, Loi sur la croissance économique et la prospérité — Canada-Jordanie

• Fascicule n^o 13, le 27 juin (à huis clos) et le 28 juin 2012

La politique étrangère canadienne relative à l'Iran, ses implications et d'autres questions connexes

• Fascicule n^o 12, le 9 mai, le 10 mai et le 16 mai 2012
• Fascicule n^o 7, le 15 février et le 16 février 2012
• Fascicule n^o 6, le 8 décembre 2011 (à huis clos), le 1^er février (à huis clos), le 2 février (à huis clos), le 8 février et le 9 février 2012

L'examen du document intitulé Présentation au Parlement de la proposition de services et de droits connexes de Passeport Canada

• Fascicule n^o 12, le 9 mai, le 10 mai et le 16 mai 2012
• Fascicule n^o 11, le 28 mars (à huis clos), le 25 avril (à huis clos), le 26 avril, le 2 mai et le 3 mai 2012

La création d'une « charte du Commonwealth »

• Fascicule n^o 11, le 28 mars (à huis clos), le 25 avril (à huis clos), le 26 avril, le 2 mai et le 3 mai 2012
• Fascicule n^o 10, le 14 mars et le 15 mars (à huis clos) 2012
• Fascicule n^o 9, le 7 mars et le 8 mars 2012
• Fascicule n^o 8, le 29 février et le 1^er mars 2012

L'étude sur les faits nouveaux en matière de politique et d'économie au Brésil

• Fascicule n^o 11, le 28 mars (à huis clos), le 25 avril (à huis clos), le 26 avril, le 2 mai et le 3 mai 2012
• Fascicule n^o 6, le 8 décembre 2011 (à huis clos), le 1^er février (à huis clos), le 2 février (à huis clos), le 8 février et le 9 février 2012
• Fascicule n^o 5, le 2 novembre 2011
• Fascicule n^o 4, le 26 octobre 2011
• Fascicule n^o 3, le 19 octobre et le 20 octobre 2011
• Fascicule n^o 2, le 5 octobre et le 6 octobre 2011
• Fascicule n^o 1, le 15 juin, le 28 septembre et le 29 septembre 2011

Réunion d'organisation

• Fascicule n^o 1, le 15 juin, le 28 septembre et le 29 septembre 2011