Délibérations du Comité permanent de la
Régie interne, des budgets et de l'administration

Deuxième session de la quarante et unième législature, 2013-2014

Président : L'honorable NOEL A. KINSELLA

Le jeudi 6 février 2014
Le mardi 25 février 2014 (à huis clos)
Le jeudi 27 mars 2014
Le mardi 1^er avril 2014 (à huis clos)
Le jeudi 3 avril 2014
Le jeudi 10 avril 2014
Le jeudi 1^er mai 2014
Le jeudi 8 mai 2014
Le mardi 13 mai 2014 (à huis clos)
Le jeudi 29 mai 2014
Le jeudi 5 juin 2014
Le jeudi 12 juin 2014

Fascicule n^o 2

Y COMPRIS :
LE TROISIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budget principal des dépenses du Sénat pour l'exercice financier 2014-2015)

LE QUATRIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budgets des comités 2014-2015)

LE CINQUIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Budgets des comités 2014-2015)

LE SIXIÈME RAPPORT DU COMITÉ
(Nomination du Légiste et conseiller parlementaire du Sénat)

• Procès-verbal du 6 février 2014
• Procès-verbal du 25 février 2014 (à huis clos)
• Procès-verbal du 27 mars 2014
• Procès-verbal du 1^er avril 2014 (à huis clos)
• Procès-verbal du 3 avril 2014
• Procès-verbal du 10 avril 2014
• Procès-verbal du 1^er mai 2014
• Procès-verbal du 8 mai 2014
• Procès-verbal du 13 mai 2014 (à huis clos)
• Procès-verbal du 29 mai 2014
• Procès-verbal du 5 juin 2014
• Procès-verbal du 12 juin 2014  
• Troisième rapport
• Quatrième rapport
• Cinquième rapport
• Sixième rapport
• Témoignages du 6 février 2014 (40K)
• Témoignages du 27 mars 2014 (76K)
• Témoignages du 3 avril 2014 (55K)
• Témoignages du 10 avril 2014 (62K)
• Témoignages du 1^er mai 2014 (66K)
• Témoignages du 8 mai 2014 (63K)
• Témoignages du 29 mai 2014 (68K)
• Témoignages du 5 juin 2014 (87K)
• Témoignages du 12 juin 2014 (57K)

TÉMOINS

Le jeudi 10 avril 2014

Travaux publics et Services gouvernementaux Canada :

Nancy Chahwan, sous-ministre adjointe,
Direction générale de la Cité parlementaire;

Ezio DiMillo, directeur général, Grands projets de l'état, Direction générale de la Cité parlementaire.

Le jeudi 5 juin 2014

Forum parlementaire Asie-Pacifique (FPAP) :

Eric Janse, greffier adjoint et directeur général, Affaires internationales et interparlementaires;

L'honorable Victor Oh, sénateur;

Mike Wallace, député.

Groupe de travail consultatif sur les communications :

L'honorable Leo Housakos, sénateur.

L'honorable Dennis Dawson, sénateur.

MEMBRES DU COMITÉ

Président : L'honorable Noël A. Kinsella

Vice-président : L'honorable George J. Furey

et

Les honorables sénateurs :

Campbell, *Carignan, C.P. (ou Martin), Cordy, *Cowan (ou Fraser), Downe, Doyle, Johnson, Lang, LeBreton, C.P., Marshall, Munson, Seth, Smith (Saurel), Tkachuk, White

* Membres d'office

(Quorum 4)

Modifications de la composition du comité :

Conformément à l'article 12-5 du Règlement, la liste des membres du comité est modifiée, ainsi qu'il suit :

L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénatrice Jaffer (le 12 juin 2014).

L'honorable sénatrice Jaffer a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 11 juin 2014).

L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénatrice Charette-Poulin (le 5 juin 2014).

L'honorable sénateur Furey a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 5 juin 2014).

L'honorable sénatrice Charette-Poulin a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 4 juin 2014).

L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Furey (le 4 juin 2014).

L'honorable sénateur Munson a remplacé l'honorable sénatrice Charette-Poulin (le 29 mai 2014).

L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénatrice Fraser (le 29 mai 2014).

L'honorable sénatrice Cordy a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 29 mai 2014).

L'honorable sénatrice Seth a remplacé l'honorable sénatrice Fortin-Duplessis (le 29 mai 2014).

L'honorable sénatrice Fortin-Duplessis a remplacé l'honorable sénatrice Seth (le 28 mai 2014).

L'honorable sénatrice Charette-Poulin a remplacé l'honorable sénateur Munson (le 27 mai 2014).

L'honorable sénatrice Fraser a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 27 mai 2014).

L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénatrice Cordy (le 27 mai 2014).

L'honorable sénateur Campbell a remplacé l'honorable sénatrice Fraser (le 14 mai 2014).

L'honorable sénatrice Johnson a remplacé l'honorable sénatrice Seidman (le 14 mai 2014).

L'honorable sénateur Lang a remplacé l'honorable sénateur Enverga Jr. (le 14 mai 2014).

L'honorable sénateur Enverga Jr. a remplacé l'honorable sénateur Lang (le 13 mai 2014).

L'honorable sénatrice Seidman a remplacé l'honorable sénatrice Johnson (le 12 mai 2014).

L'honorable sénatrice Fraser a remplacé l'honorable sénateur Campbell (le 9 mai 2014).

L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénatrice Seidman (le 14 avril 2014).

L'honorable sénateur Downe a remplacé l'honorable sénateur Dawson (le 10 avril 2014).

L'honorable sénatrice Seidman a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 9 avril 2014).

L'honorable sénateur Dawson a remplacé l'honorable sénateur Downe (le 9 avril 2014).

L'honorable sénatrice Johnson a remplacé l'honorable sénatrice Seidman (le 8 avril 2014).

L'honorable sénateur Tkachuk a remplacé l'honorable sénateur Greene (le 8 avril 2014).

L'honorable sénateur White a remplacé l'honorable sénateur Wallace (le 8 avril 2014).

L'honorable sénatrice Seidman a remplacé l'honorable sénatrice Johnson (le 8 avril 2014).

L'honorable sénateur Wallace a remplacé l'honorable sénateur White (le 8 avril 2014).

L'honorable sénateur Greene a remplacé l'honorable sénateur Tkachuk (le 7 avril 2014).

L'honorable sénateur Furey a remplacé l'honorable sénatrice Charette-Poulin (le 1er avril 2014).

L'honorable sénatrice Charette-Poulin a remplacé l'honorable sénateur Furey (le 1er avril 2014).

L'honorable sénatrice Johnson a remplacé l'honorable sénateur Plett (le 26 février 2014).

L'honorable sénateur Plett a remplacé l'honorable sénatrice Johnson (le 24 février 2014).