On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
Étude sur les priorités pour le secteur agricole et agroalimentaire canadien en matière d'accès aux marchés internationaux
- Fascicule nº 31, le 11 juin et le 18 juin 2015
- Fascicule nº 30, le 2 juin et le 4 juin 2015
- Fascicule nº 29, le 26 mai et le 28 mai 2015
- Fascicule nº 28, le 12 mai et le 14 mai 2015
- Fascicule nº 27, le 21 avril (à huis clos), le 23 avril, le 5 mai (à huis clos) et le 7 mai 2015
- Fascicule nº 26, le 24 mars, le 26 mars et le 31 mars 2015
- Fascicule nº 25, le 10 mars et le 12 mars 2015
- Fascicule nº 24, le 17 février, le 19 février et le 26 février 2015
- Fascicule nº 22, le 2 décembre, le 4 décembre et le 11 décembre 2014
- Fascicule nº 21, le 25 novembre et le 27 novembre 2014
- Fascicule nº 20, le 18 novembre et le 20 novembre 2014
- Fascicule nº 19, le 4 novembre et le 6 novembre 2014
- Fascicule nº 18, le 21 octobre, le 28 octobre et le 30 octobre 2014
Proposition de Santé Canada relative aux frais d'utilisation concernant le recouvrement des coûts liés aux pesticides
L'importance des abeilles et de leur santé dans la production de miel, d'aliment et de graines au Canada
- Fascicule nº 27, le 21 avril (à huis clos), le 23 avril, le 5 mai (à huis clos) et le 7 mai 2015
- Fascicule nº 18, le 21 octobre, le 28 octobre et le 30 octobre 2014
- Fascicule nº 17, le 7 octobre et le 9 octobre 2014
- Fascicule nº 16, le 30 septembre et le 2 octobre 2014
- Fascicule nº 15, le 23 septembre 2014
- Fascicule nº 14, le 16 septembre et le 18 septembre 2014
- Fascicule nº 11, le 6 mai et le 8 mai 2014
- Fascicule nº 10, le 29 avril et le 1er mai 2014
- Fascicule nº 9, le 10 avril 2014
- Fascicule nº 8, le 1er avril et le 3 avril 2014
- Fascicule nº 7, le 25 mars et le 27 mars 2014
- Fascicule nº 6, le 4 mars et le 6 mars 2014
- Fascicule nº 5, le 25 février et le 27 février 2014
- Fascicule nº 4, le 11 février et le 13 février 2014
- Fascicule nº 3, le 28 janvier, le 30 janvier et le 4 février 2014
- Fascicule nº 2, le 12 décembre 2013
- Fascicule nº 1, le 7 novembre, le 19 novembre, le 28 novembre (à huis clos) et le 5 décembre 2013
Projet de loi C-18, Loi modifiant certaines lois en matière d'agriculture et d'agroalimentaire
- Fascicule nº 24, le 17 février, le 19 février et le 26 février 2015
- Fascicule nº 23, le 29 janvier, le 3 février et le 5 février 2015
- Fascicule nº 22, le 2 décembre, le 4 décembre et le 11 décembre 2014
Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole
- Fascicule nº 13, le 27 mai (à huis clos), le 29 mai (à huis clos) et le 5 juin 2014 (à huis clos)
- Fascicule nº 1, le 7 novembre, le 19 novembre, le 28 novembre (à huis clos) et le 5 décembre 2013
Le projet de loi C-30, Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et la Loi sur les transports au Canada et prévoyant d'autres mesures
Une proposition relative aux frais d'utilisation de l'Agence canadienne d'inspection des aliments concernant les frais des heures supplémentaires
Réunion d'organisation et travaux futurs du comité