On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.

La version traduite et révisée des témoignages est versée au site Web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site Web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.

Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)

• Fascicule n^o 47, le 30 mai 2019 (à huis clos)
• Fascicule n^o 41, le 4 avril 2019
• Fascicule n^o 30, le 1^er mai et le 3 mai 2018
• Fascicule n^o 24, le 12 décembre 2017, le 30 janvier et le 1^er février 2018
• Fascicule n^o 22, le 23 novembre et le 28 novembre 2017 (à huis clos)
• Fascicule n^o 14, le 11 avril et le 13 avril 2017
• Fascicule n^o 9, le 31 janvier, le 7 février et le 14 février 2017 (à huis clos)
• Fascicule n^o 8, le 1^er novembre, le 15 novembre, le 29 novembre (à huis clos) et le 6 décembre 2016
• Fascicule n^o 6, le 27 septembre, le 4 octobre et le 18 octobre 2016
• Fascicule n^o 5, le 31 mai, le 7 juin et le 21 juin (à huis clos) 2016
• Fascicule n^o 4, le 3 mai (à huis clos), le 10 mai et le 17 mai 2016
• Fascicule n^o 3, le 22 mars (à huis clos), le 12 avril et le 19 avril 2016
• Fascicule n^o 2, le 8 mars 2016
• Fascicule n^o 1, le 26 janvier, et le 2 février (à huis clos) et le 23 février 2016 (à huis clos)

Projet de loi C-68, Loi modifiant la Loi sur les pêches et d'autres lois en conséquence

• Fascicule n^o 46, le 14 mai et le 16 mai 2019
• Fascicule n^o 45, le 7 mai et le 9 mai 2019
• Fascicule n^o 44, le 30 avril et le 2 mai 2019
• Fascicule n^o 43, le 11 avril 2019
• Fascicule n^o 42, le 9 avril 2019
• Fascicule n^o 41, le 4 avril 2019
• Fascicule n^o 40, le 2 avril 2019

Projet de loi C-55, Loi modifiant la Loi sur les océans et la Loi fédérale sur les hydrocarbures

• Fascicule n^o 40, le 2 avril 2019
• Fascicule n^o 39, le 19 mars et le 21 mars 2019
• Fascicule n^o 38, le 26 février et le 28 février 2019
• Fascicule n^o 37, le 21 février 2019
• Fascicule n^o 36, le 5 février et le 6 février 2019

Étude sur les questions ayant trait au cadre stratégique actuel et en évolution du gouvernement fédéral pour la gestion des pêches et des océans du Canada

• Fascicule n^o 35, le 22 novembre 2018
• Fascicule n^o 21, le 31 octobre 2017 (à huis clos)
• Fascicule n^o 8, le 1^er novembre, le 15 novembre, le 29 novembre (à huis clos) et le 6 décembre 2016
• Fascicule n^o 3, le 22 mars (à huis clos), le 12 avril et le 19 avril 2016

Étude sur les activités de recherche et de sauvetage maritimes, y compris les défis et les possibilités qui existent

• Fascicule n^o 34, le 25 octobre (à huis clos) et le 1^er novembre 2018 (à huis clos)
• Fascicule n^o 33, le 16 octobre (à huis clos) et le 18 octobre 2018 (à huis clos)
• Fascicule n^o 32, le 22 mai 2018
• Fascicule n^o 31, le 10 mai 2018
• Fascicule n^o 30, le 1^er mai et le 3 mai 2018
• Fascicule n^o 29, le 26 avril 2018
• Fascicule n^o 28, le 17 avril et le 19 avril 2018
• Fascicule n^o 27, le 27 mars et le 29 mars 2018
• Fascicule n^o 26, le 22 mars 2018
• Fascicule n^o 25, le 8 février, le 13 février et le 15 février 2018
• Fascicule n^o 23, le 5 décembre et le 7 décembre 2017
• Fascicule n^o 21, le 31 octobre 2017 (à huis clos)
• Fascicule n^o 19, le 17 octobre 2017
• Fascicule n^o 15, le 4 mai, le 9 mai et le 11 mai 2017
• Fascicule n^o 11, le 8 mars 2017
• Fascicule n^o 9, le 31 janvier, le 7 février et le 14 février 2017 (à huis clos)
• Fascicule n^o 8, le 1^er novembre, le 15 novembre, le 29 novembre (à huis clos) et le 6 décembre 2016
• Fascicule n^o 7, le 26 octobre, le 27 octobre 2016
• Fascicule n^o 6, le 27 septembre, le 4 octobre et le 18 octobre 2016
• Fascicule n^o 5, le 31 mai, le 7 juin et le 21 juin (à huis clos) 2016
• Fascicule n^o 4, le 3 mai (à huis clos), le 10 mai et le 17 mai 2016

Projet de loi S-238, Loi modifiant la Loi sur les pêches et la Loi sur la protection d'espèces animales ou végétales sauvages et la réglementation de leur commerce international et interprovincial (importation de nageoires de requin)

• Fascicule n^o 25, le 8 février, le 13 février et le 15 février 2018
• Fascicule n^o 24, le 12 décembre 2017, le 30 janvier et le 1^er février 2018
• Fascicule n^o 23, le 5 décembre et le 7 décembre 2017

Projet de loi S-203, Loi modifiant le Code criminel et d'autres lois (fin de la captivité des baleines et des dauphins)

• Fascicule n^o 20, le 26 octobre 2017
• Fascicule n^o 19, le 17 octobre 2017
• Fascicule n^o 18, le 8 juin, le 15 juin (à huis clos) et le 20 juin 2017 (à huis clos)
• Fascicule n^o 17, le 30 mai et le 1^er juin 2017
• Fascicule n^o 16, le 16 mai et le 18 mai 2017
• Fascicule n^o 15, le 4 mai, le 9 mai et le 11 mai 2017
• Fascicule n^o 14, le 11 avril et le 13 avril 2017
• Fascicule n^o 13, le 4 avril et le 6 avril 2017
• Fascicule n^o 12, le 28 mars et le 30 mars 2017
• Fascicule n^o 10, le 28 février et le 2 mars 2017

Étude sur la réglementation de l'aquaculture, les défis actuels et les perspectives d'avenir de l'industrie au Canada

• Fascicule n^o 5, le 31 mai, le 7 juin et le 21 juin (à huis clos) 2016

Réunion d'organisation

• Fascicule n^o 1, le 26 janvier, et le 2 février (à huis clos) et le 23 février 2016 (à huis clos)