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AGFO - Comité permanent

Agriculture et forêts

 

On trouve dans les délibérations des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance d’un comité fait habituellement l’objet d’un fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus d’un ordre de renvoi.


Les transcriptions énumérées ci-dessous n'ont pas encore été publiées sous forme d'un fascicule


Le projet de loi C-26, Loi modifiant la Loi sur les grains du Canada et la Loi sur les sanctions administratives pécuniaires en matière d'agriculture et d'agroalimentaire et abrogeant la Loi sur les marchés de grain à terme


L'hormone de croissance recombinante bovine (STbr) et ses effets sur la santé des humains et des animaux


Projet de loi C-4, Loi modifiant la Loi sur la Commission canadienne du blé et d'autres lois en conséquences


L'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada, étude de l'effet des subventions internationales sur le revenu agricole


L'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada, étude de l'ébauche d'un budget du sous-comité des forêts boréales


L'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada


L'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada, étude des questions entourant la proposition d'une procédure accélérée relative à l'ALENA


L'état actuel et les perspectives d'avenir de l'agriculture au Canada, étude des échanges commerciaux avec les États-Unis


Réunion d'organisation, travaux futurs du comité

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