On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole
- Fascicule no 37, le 13 juin 2013
- Fascicule no 36, le 4 juin et le 6 juin 2013
- Fascicule no 35, le 7 mai et le 9 mai 2013
- Fascicule no 34, le 20 avril et le 2 mai 2013
- Fascicule no 33, le 23 avril et le 25 avril 2013
- Fascicule no 32, le 16 avril et le 18 avril 2013
- Fascicule no 31, le 7 mars, le 19 mars et le 21 mars 2013
- Fascicule no 30, le 26 février et le 28 février 2013
- Fascicule no 29, le 12 février et le 14 février 2013
- Fascicule no 28, le 5 février et le 7 février 2013
- Fascicule no 27, le 6 décembre 2012
- Fascicule no 25, le 30 octobre et le 1er novembre 2012
- Fascicule no 24, le 23 octobre et le 25 octobre 2012
- Fascicule no 23, le 16 octobre et le 18 octobre 2012
- Fascicule no 19, le 7 juin 2012
- Fascicule no 18, le 29 mai et le 31 mai 2012
- Fascicule no 17, le 8 mai, le 15 mai et le 17 mai 2012
- Fascicule no 16, le 1er mai et le 3 mai 2012
- Fascicule no 15, le 24 avril et le 26 avril 2012
- Fascicule no 14, le 27 mars et le 29 mars 2012
- Fascicule no 13, le 13 mars et le 15 mars 2012
- Fascicule no 12, le 28 février et le 6 mars 2012
- Fascicule no 11, le 14 février et le 16 février 2012
- Fascicule no 10, le 7 février et le 9 février 2012
- Fascicule no 6, le 24 novembre et le 29 novembre 2011
- Fascicule no 5, le 15 novembre et le 17 novembre 2011 (à huis clos)
- Fascicule no 4, le 1er novembre et le 3 novembre 2011
- Fascicule no 3, le 25 octobre et le 27 octobre 2011
- Fascicule no 2, le 6 octobre, 18 octobre et le 20 octobre 2011
- Fascicule no 1, le 14 juin et le 21 juin 2011 (à huis clos)
La proposition de l'Agence canadienne d'inspection des aliments visant à imposer un prix pour l'obtention d'un permis d'importation pour importer des produits du secteur des établissements non agréés par le gouvernement fédéral
La teneur des éléments de la Section 19 de la Partie 4 du projet de loi C-45, Loi no 2 portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 29 mars 2012 et mettant en œuvre d'autres mesures
- Fascicule no 26, le 20 novembre et le 22 novembre 2012
- Fascicule no 25, le 30 octobre et le 1er novembre 2012
Le projet de loi S-11, Loi sur la salubrité des aliments au Canada
- Fascicule no 22, le 2 octobre et le 4 octobre 2012
- Fascicule no 21, le 25 septembre et le 27 septembre 2012
- Fascicule no 20, le 21 juin et le 28 juin 2012
Le projet de loi C-18, Loi réorganisant la Commission canadienne du blé et apportant des modifications corrélatives et connexes à certaines lois
- Fascicule no 9, le 9 décembre et le 12 décembre 2011
- Fascicule no 8, le 8 décembre 2011
- Fascicule no 7, le 6 décembre et le 7 décembre 2011
Les efforts de recherche et d'innovation dans le secteur agricole
- Fascicule no 6, le 24 novembre et le 29 novembre 2011
- Fascicule no 5, le 15 novembre et le 17 novembre 2011 (à huis clos)
- Fascicule no 4, le 1er novembre et le 3 novembre 2011
- Fascicule no 3, le 25 octobre et le 27 octobre 2011
- Fascicule no 2, le 6 octobre, 18 octobre et le 20 octobre 2011
- Fascicule no 1, le 14 juin et le 21 juin 2011 (à huis clos)
L'état actuel et les perspectives d'avenir du secteur forestier au Canada
Réunion d'organisation