On trouve dans les fascicules des comités la transcription révisée, en français et en anglais, des témoignages entendus par le comité. Chaque séance dun comité fait habituellement lobjet dun fascicule, mais il arrive que plusieurs séances soient regroupées dans le même fascicule. Il arrive également que le même fascicule contienne plus dun ordre de renvoi.
La version traduite et révisée des témoignages est versée au site web du comité quelques semaines après l'audience. Si vous désirez recevoir une copie des témoignages entendus par le comité avant que celle-ci n’apparaisse sur le site web, veuillez en faire la demande par courrier électronique adressé au greffier; une copie de la transcription non révisée de la réunion vous sera envoyée par courrier électronique dès qu'elle sera disponible. Veuillez prendre note que la transcription que vous recevrez correspondra à la version non révisée des délibérations. Si vous voulez citer une transcription non révisée, veuillez obtenir l’autorisation de la personne qui a parlé.
Teneur des éléments de la sous-section C de la section 9 de la partie 4, dans la mesure où elle traite des aliments, et de la sous-section J de la section 9 de la partie 4 du projet de loi C-97, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 19 mars 2019 et mettant en oeuvre d’autres mesures
- Fascicule no 68, le 4 juin (à huis clos), le 6 juin (à huis clos) et le 13 juin 2019
- Fascicule no 67, le 28 mai et le 30 mai 2019 (à huis clos)
- Fascicule no 66, le 14 mai et le 16 mai 2019
Étude sur la manière dont le secteur alimentaire à valeur ajoutée peut être plus compétitif sur les marchés globaux
- Fascicule no 68, le 4 juin (à huis clos), le 6 juin (à huis clos) et le 13 juin 2019
- Fascicule no 67, le 28 mai et le 30 mai 2019 (à huis clos)
- Fascicule no 64, le 8 avril, le 9 avril et le 11 avril 2019
- Fascicule no 63, le 21 mars, le 2 avril et le 4 avril 2019
- Fascicule no 62, le 26 février et le 28 février 2019
- Fascicule no 61, le 18 février, le 19 février et le 21 février 2019
- Fascicule no 59, le 22 novembre, le 27 novembre et le 29 novembre 2018
- Fascicule no 58, le 23 octobre (à huis clos), le 25 octobre et le 8 novembre 2018
- Fascicule no 57, le 16 octobre et le 18 octobre 2018
- Fascicule no 56, le 2 octobre et le 4 octobre 2018
- Fascicule no 55, le 20 septembre, le 25 septembre et le 27 septembre 2018
- Fascicule no 54, le 7 juin et le 14 juin 2018
- Fascicule no 53, le 29 mai (à huis clos) et le 31 mai 2018
- Fascicule no 52, le 22 mai et le 24 mai 2018
- Fascicule no 51, le 8 mai et le 10 mai 2018
- Fascicule no 50, le 1er mai et le 3 mai 2018
- Fascicule no 49, le 24 avril et le 26 avril 2018
- Fascicule no 48, le 17 avril et le 19 avril 2018
- Fascicule no 47, le 27 mars et le 29 mars 2018
Projet de loi C-281, Loi instituant la Journée nationale de l'alimentation locale
Examiner, pour en faire rapport, sur les questions concernant l'agriculture et les forêts en général
- Fascicule no 65, le 2 mai et le 9 mai 2019
- Fascicule no 63, le 21 mars, le 2 avril et le 4 avril 2019
- Fascicule no 62, le 26 février et le 28 février 2019
- Fascicule no 61, le 18 février, le 19 février et le 21 février 2019
- Fascicule no 60, le 6 décembre 2018
- Fascicule no 49, le 24 avril et le 26 avril 2018
- Fascicule no 47, le 27 mars et le 29 mars 2018
Élection du vice-président
Étude sur l'impact potentiel des effets du changement climatique sur les secteurs agricole, agroalimentaire et forestier
- Fascicule no 58, le 23 octobre (à huis clos), le 25 octobre et le 8 novembre 2018
- Fascicule no 48, le 17 avril et le 19 avril 2018
- Fascicule no 47, le 27 mars et le 29 mars 2018
- Fascicule no 46, le 22 mars (séance du matin) et le 22 mars 2018 (séance de l'après-midi)
- Fascicule no 45, le 21 mars (séance du matin) et le 21 mars 2018 (séance de l'après-midi)
- Fascicule no 44, le 19 mars (séance du matin), le 19 mars (séance de l'après-midi) et le 20 mars 2018
- Fascicule no 43, le 27 février et le 1er mars 2018
- Fascicule no 42, le 13 février et le 15 février 2018
- Fascicule no 41, le 1er février et le 8 février 2018
- Fascicule no 40, le 7 décembre et le 14 décembre 2017
- Fascicule no 39, le 23 novembre, 28 novembre et le 30 novembre 2017
- Fascicule no 38, le 2 novembre et le 9 novembre 2017
- Fascicule no 36, le 24 octobre et le 26 octobre 2017
- Fascicule no 35, le 17 octobre et le 19 octobre 2017
- Fascicule no 34, le 2 octobre, le 3 octobre et le 5 octobre 2017
- Fascicule no 33, le 26 septembre et le 28 septembre 2017
- Fascicule no 32, le 19 septembre (à huis clos) et le 21 septembre 2017
- Fascicule no 31, le 6 juin, le 8 juin et le 15 juin 2017
- Fascicule no 30, le 30 mai et le 1er juin 2017
- Fascicule no 29, le 9 mai et le 11 mai 2017
- Fascicule no 28, le 11 avril et le 4 mai 2017
- Fascicule no 27, le 4 avril et le 6 avril 2017
- Fascicule no 26, le 28 mars et le 30 mars 2017
Teneur des éléments de la partie 5, dans la mesure où cette partie concerne l'agriculture du projet de loi C-74, Loi portant exécution de certaines dispositions du budget déposé au Parlement le 27 février 2018 et mettant en œuvre d'autres mesures
- Fascicule no 53, le 29 mai (à huis clos) et le 31 mai 2018
- Fascicule no 52, le 22 mai et le 24 mai 2018
- Fascicule no 51, le 8 mai et le 10 mai 2018
- Fascicule no 50, le 1er mai et le 3 mai 2018
Étude sur l'acquisition des terres agricoles au Canada et ses retombées potentielles sur le secteur agricole
- Fascicule no 50, le 1er mai et le 3 mai 2018
- Fascicule no 41, le 1er février et le 8 février 2018
- Fascicule no 39, le 23 novembre, 28 novembre et le 30 novembre 2017
- Fascicule no 37, le 31 octobre 2017 (à huis clos)
- Fascicule no 25, le 7 mars et le 9 mars 2017
- Fascicule no 24, le 28 février et le 2 mars 2017
- Fascicule no 23, le 14 février et le 16 février 2017
- Fascicule no 22, le 2 février, le 7 février et le 9 février 2017
- Fascicule no 21, le 6 décembre et le 8 décembre 2016
- Fascicule no 20, le 29 novembre et le 1er décembre 2016
- Fascicule no 19, le 22 novembre et le 24 novembre 2016
- Fascicule no 18, le 15 novembre et le 17 novembre 2016
- Fascicule no 17, le 20 octobre, le 25 octobre et le 27 octobre 2016
Réunion d'organisation et Étude d'un projet d'ordre du jour (travaux futurs)
- Fascicule no 42, le 13 février et le 15 février 2018
- Fascicule no 26, le 28 mars et le 30 mars 2017
- Fascicule no 25, le 7 mars et le 9 mars 2017
- Fascicule no 1, le 11 décembre 2015, le 26 janvier (à huis clos), le 4 février 2016
Réponse du gouvernement au neuvième rapport du Comité sénatorial permanent de l'agriculture et des forêts, intitulé L'importance de la santé des abeilles pour une production alimentaire durable au Canada, déposé et adopté au Sénat le 28 mai 2015
- Fascicule no 41, le 1er février et le 8 février 2018
- Fascicule no 16, le 4 octobre et le 6 octobre 2016
Étude sur les priorités pour le secteur agricole et agroalimentaire canadien en matière d'accès aux marchés internationaux
- Fascicule no 24, le 28 février et le 2 mars 2017
- Fascicule no 23, le 14 février et le 16 février 2017
- Fascicule no 15, le 29 septembre 2016
- Fascicule no 14, le 16 juin 2016
- Fascicule no 13, le 7 juin et le 9 juin 2016
- Fascicule no 12, le 31 mai et le 2 juin 2016
- Fascicule no 11, le 18 mai et le 19 mai 2016
- Fascicule no 10, le 10 mai et le 12 mai 2016
- Fascicule no 9, le 3 mai et le 5 mai 2016
- Fascicule no 8, le 21 avril 2016
- Fascicule no 7, le 12 avril et le 14 avril 2016
- Fascicule no 6, le 22 mars et le 24 mars 2016
- Fascicule no 5, le 14 mars et le 15 mars 2016
- Fascicule no 4, le 8 mars et le 10 mars 2016
- Fascicule no 3, le 23 février et le 25 février 2016
- Fascicule no 2, le 16 février et le 18 février 2016
- Fascicule no 1, le 11 décembre 2015, le 26 janvier (à huis clos), le 4 février 2016
Étudier, pour en faire rapport, l'état actuel de la situation concernant l'apparition de cas de tuberculose bovine dans le Sud-Est de l'Alberta, la mise en quarantaine d'exploitations agricoles en Alberta et en Saskatchewan et l'imposition de contrôle de déplacement du bétail